Délibérations 1786 résultats

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Aménagement d’un site de découverte et de lecture des Paysages au Col de Perty – Programme Espace valléen – Budget et plan de financement

Date de parution : le vendredi 23 octobre 2020
Vu la délibération du Bureau Syndical n° 2015-10-06 du 6 octobre 2015 portant candidature du Syndicat mixte du Parc...

Désignation des Président(e)s des Commissions thématiques

Date de parution : le vendredi 23 octobre 2020
Vu l’article 23 des statuts du Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales Vu l’article 5 du...

Valorisation de la qualité du ciel nocturne – Candidature du Parc au label « Réserve Internationale de Ciel Etoilé » et lancement de la démarche

Date de parution : le vendredi 23 octobre 2020
Vu la délibération du Bureau syndical n° 2018-06-03 du 30 mai 2018 Vu la délibération du Bureau syndical n°...

Renforcement du réseau d’éco-compteurs 2021-2022

Date de parution : le vendredi 23 octobre 2020
Vu la délibération du Bureau Syndical n° 2019-07-05 en date du 27 septembre 2019 ayant pour objet le renforcement...

Désignation des Président(e)s des Commissions thématiques

Date de parution : le vendredi 23 octobre 2020
Vu l’article 23 des statuts du Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales Vu l’article 5 du...

Animation Natura 2000 du site des « Baronnies – Gorges de l’Eygues » – Validation de l’opération et plan de financement 2021, articulation avec d’autres missions

Date de parution : le vendredi 23 octobre 2020
Vu l’arrêté préfectoral n°2015_075_0011 du 6 mars 2015 qui approuve le Document d’Objectifs du site Natura 2000 FR8212019 des...

Indemnités au Président et aux vice-présidents

Date de parution : le vendredi 23 octobre 2020
  Vu l’article L333-3 du code de l’Environnement Vu l’article D333-15-1 du code de l’Environnement Considérant que la superficie...

Zones intermédiaires et forêts matures : fonctionnalité face aux changements globaux – Candidature InterParcs – Programme POIA : ajustement du plan de financement

Date de parution : le vendredi 23 octobre 2020
 Vu la délibération du Bureau Syndical n° 2020-04-08 du 14 mai 2020 Le Président expose, En juin 2020, le...

Election de membres de la commission « Personnel-finances »

Date de parution : le vendredi 23 octobre 2020
 Vu l’article 6 du règlement intérieur du Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales Le Président rappelle...

Animation du programme Espace Valléen – année 2020 – Modification du Plan de financement prévisionnel

Date de parution : le vendredi 23 octobre 2020
Vu la délibération du Bureau Syndical n° 2016-05-05 en date du 15 juin 2016 ayant pour objet l’approbation du...

Election des vice-présidents du Parc

Date de parution : le samedi 17 octobre 2020
Vu l’article 15 des statuts du Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales Le Président rappelle aux...

Délégations du Bureau Syndical au Président

Date de parution : le samedi 17 octobre 2020
Vu l’article 14 des statuts du Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales Le Président rappelle que...
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