Délibérations 1163 résultats

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Valorisation des productions agricoles – Modification de la délibération 2018-06-08

Date de parution : le jeudi 19 novembre 2020
Vu la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique ; Vu la loi...

Ouverture de poste chargé•e de mission Tourisme – Modification de la délibération 2016-01-10

Date de parution : le jeudi 19 novembre 2020
Vu   la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ; Vu   la loi n°84-53...

Désignation de représentant.es au Comités Régionaux Biodiversité SUD et Auvergne-Rhône-Alpes

Date de parution : le jeudi 19 novembre 2020
Vu le code de l’environnement articles L371-3 et D134-20 et suivants Vu la délibération du Bureau syndical n° 2017-09-17...

Désignation de délégués au Comité de programmation Leader Sisteronais-Buëch

Date de parution : le jeudi 19 novembre 2020
Vu la Délibération du Bureau syndical n° 2020-07-05 du 23 octobre 2020 Le Président expose, Lors de sa séance...

Mieux connaître les tilleuls domestiques des Baronnies provençales pour assurer leur promotion – Budget prévisionnel et plan de financement

Date de parution : le jeudi 19 novembre 2020
Vu la charte du Parc et notamment les mesures 1-4-3 « partager la connaissance des patrimoines immatériels culturels associés aux...

Résidence artistique dans le Laragnais – 2021

Date de parution : le jeudi 19 novembre 2020
Vu la charte du Parc naturel régional et en particulier les mesures 3-3-1 « favoriser une répartition géographique et saisonnière...

Inventaire des patrimoines culturels 2021

Date de parution : le jeudi 19 novembre 2020
Vu la charte du Parc naturel régional et en particulier les mesures 1-4-1 « construire et partager une connaissance des...

La pierre sèche au service de la valorisation des bourgs et villages du Sisteronais-Buëch– Année 2021 – Budget et plan de financement prévisionnel

Date de parution : le jeudi 19 novembre 2020
Vu la charte du Parc et notamment la mesure I.4.1 « Construire et partager une connaissance Vu la charte du...

Education au territoire et à l’environnement 2021-2022

Date de parution : le jeudi 19 novembre 2020
Vu la délibération du Comité Syndical n° 2020-03-06 du 5 mars 2020 relative au programme d’éducation au territoire et...

Accueil de lycéens de la Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur – Mesure 100 du Plan Climat régional – Demande de subvention 2021-2022

Date de parution : le jeudi 19 novembre 2020
Vu la délibération du Comité Syndical n° 2020-08-08 du 19 novembre 2020 relative au programme pédagogique d’éducation au territoire...

Désignation des Président(e)s des Commissions thématiques

Date de parution : le vendredi 23 octobre 2020
Vu l’article 23 des statuts du Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales Vu l’article 5 du...

Election des vice-présidents du Parc

Date de parution : le samedi 17 octobre 2020
Vu l’article 15 des statuts du Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales Le Président rappelle aux...
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