Délibérations 1253 résultats

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Délégation de pouvoir du Comité Syndical à la Présidente (articles 18 des statuts)

Date de parution : le samedi 09 octobre 2021
Délibération n°2021-09-04 La Présidente expose, Délibération Vu l’article 18 des statuts du Syndicat mixte du Parc naturel régional des...

Classement de nouvelles communes dans le cadre du décret n° 2017-1156 du 10 juillet 2017 – Application suite aux élections municipales de 2020 – Communes d’Aulan et Rémuzat

Date de parution : le samedi 09 octobre 2021
Délibération n°2021-09-05 Rapport : La Présidente expose, Conformément au décret cité en objet, le Comité syndical a délibéré le 10...

Election à la Présidence du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales

Date de parution : le samedi 09 octobre 2021
Délibération n°2021-09-01 Suite aux élections départementales et régionales et conformément à l’article 17 des statuts du syndicat mixte du...

Election des membres du Bureau Syndical par collège

Date de parution : le samedi 09 octobre 2021
Délibération n°2021-09-02 Rapport : La Présidente donne lecture de l’article 15 des statuts du Syndicat Mixte du Parc naturel régional...

Délégation de pouvoir du Comité Syndical au Bureau Syndical

Date de parution : le samedi 09 octobre 2021
Délibération n°2021-09-03 Rapport : La Présidente expose : L’article 14 des statuts du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...

Renouvellement de la flotte automobile du Parc – Acquisition de deux véhicules électriques – Choix du prestataire

Date de parution : le jeudi 03 juin 2021
Délibération n° 2021-08-07 Rapport : Le Président expose, Le Parc dispose actuellement d’une flotte de 4 véhicules (3 citadines et...

Stratégie Espace Valléen 2021-2027 du Massif des Baronnies provençales

Date de parution : le jeudi 03 juin 2021
Délibération n° 2021-08-01 Rapport : Le Président expose, Par délibération du 26 février 2021, Le Syndicat Mixte du Parc naturel...

Appel à projet « Restauration écologique et aires protégées » – crédits plan de relance – DREAL Auvergne Rhône Alpes – ambassadeurs du Parc : ouvertures de 2 postes – contrats saisonniers

Date de parution : le jeudi 03 juin 2021
Délibération n° 2021-08-08 Rapport : Le Président expose, Le Parc naturel régional des Baronnies provençales a été retenu à l’appel...

Apprenti et Volontaire Territorial en Administration (VTA) – ouverture de postes

Date de parution : le jeudi 03 juin 2021
Délibération n° 2021-08-09 Rapport : Le Président expose, Le Parc souhaite s’inscrire de manière plus forte dans une démarche de...

Développement d’opportunités de commercialisation pour les productions agricoles locales via la restauration collective scolaire – Stabilisation du plan de financement

Date de parution : le jeudi 03 juin 2021
Délibération n° 2021-08-10 Rapport : Le Président expose, Le Parc a initié un projet d’accompagnement des cantines scolaires en continuité...

Développement d’opportunités de commercialisation pour les productions agricoles locales via la restauration collective scolaire – Affermissement de la tranche optionnelle et modification de calendrier

Date de parution : le jeudi 03 juin 2021
Délibération n° 2021-08-11 Rapport : Le Président expose, Le Parc a initié un projet d’accompagnement des cantines scolaires en continuité...

Elaboration du Document d’objectifs du site Natura 2000 FR8201689 des « Forêts alluviales, rivière et gorges de l’Eygues » – Avenant n°2

Date de parution : le jeudi 03 juin 2021
Délibération n° 2021-08-12 Rapport : Le Président expose, Le Parc a retenu le groupement de bureaux d’études Ecoter/PIB en juillet...
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