Délibérations 1768 résultats

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Ligne de trésorerie

Date de parution : le mercredi 25 février 2026
Arrêté n° A-2026-02 en date du 24/02/2026 portant contractualisation d’une ligne de trésorerie.

Procès-verbal du Bureau syndical du 24 février 2026

Date de parution : le mardi 24 février 2026

Vote du Budget primitif 2026 : budget principal

Date de parution : le vendredi 06 février 2026
Délibération n° 2026-02-01 Rapport La Présidente présente le Budget Primitif 2026 du budget Principal du Syndicat Mixte du Parc...

Vote du Budget primitif 2026 : budget annexe « Programmes territoriaux »

Date de parution : le vendredi 06 février 2026
Délibération n° 2026-02-02 Rapport La Présidente présente le Budget Primitif 2026 du budget annexe « Programmes Territoriaux » du Syndicat Mixte...

Adoption des budgets primitifs 2026

Date de parution : le vendredi 06 février 2026
Le 5 février 2026, les budgets primitifs 2026 du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales, incluant...

Procès-Verbal du Comité syndical du 29 janvier 2026

Date de parution : le vendredi 30 janvier 2026

Procès-Verbal du comité syndical du 22 décembre 2025

Date de parution : le jeudi 22 janvier 2026

Débat d’Orientations Budgétaires 2026

Date de parution : le jeudi 22 janvier 2026
Délibération n°2025-13-01 Il a été procédé, ce jour, au Débat d’Orientation Budgétaire en vue de la préparation du budget...

Modalité de prise en charge d’une partie des frais engagés dans le cadre du dispositif « Atelier Hors les murs » à Rosans.

Date de parution : le mardi 20 janvier 2026
Délibération n°2026-01-06 Montant des dépenses PnrBP 2026 Fonctionnement 2 500 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 2 500 €...

Convention triennale avec la DREAL 2026-2028 – Dotation annuelle de l’Etat au Parc – Soutien à l’ingénierie territoriale année 2026

Date de parution : le mardi 20 janvier 2026
Délibération n°2026-01-01 Rapport : La Présidente expose, L’Etat pilote le programme « paysages, eau et biodiversité », support des actions...

Principes d’affectation du contrat de Parc Auvergne Rhône-Alpes

Date de parution : le mardi 20 janvier 2026
Délibération n°2026-01-02 Chaque projet fait l’objet d’une délibération spécifique dont l’incidence budgétaire sera précisée. Rapport : La Présidente expose, Le...

Gestion Intégrée des Risques Naturels 2024-2026 – Demande de subvention FNADT 2026

Date de parution : le mardi 20 janvier 2026
Délibération n°2026-01-03 Montant des dépenses PnrBP 2024 2025 2026 Fonctionnement 19 404,32 € 73 149,94 € 142 912,09 € Investissement 0 €...
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