Délibérations 1357 résultats

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Engagement d’une expérimentation en matière de télétravail

Date de parution : le vendredi 29 avril 2022
Délibération n°2022-06-05 Rapport : La Présidente expose, La charte de télétravail autorise actuellement un jour ou deux demi-journées de télétravail...

Projets de sensibilisation et de communication sur le pastoralisme 2022-2024 – Demande de subvention

Date de parution : le vendredi 29 avril 2022
Délibération n°2022-06-06 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 2024 Fonctionnement 6 464, 60 € 8 980 € 3 640€ Investissement 0€...

Projet Agro Environnemental et Climatique 26 et 05 : candidature du Parc pour la période 2023-2027

Date de parution : le vendredi 29 avril 2022
Délibération n°2022-06-07 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Dans le cadre de la nouvelle politique agricole commune...

Attribution de la marque « Valeurs Parc naturel régional » – Hébergements touristiques et Restauration – Plantes à parfum aromatiques et médicinales (PPAM) 2022

Date de parution : le vendredi 29 avril 2022
Délibération n°2022-06-08 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement 450 € Investissement / Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 450 €...

Elaboration des documents d’objectifs de deux sites Natura 2000 – Convention entre l’Etat et le Parc – Ouverture de poste chargé.e de projets « Environnement – Natura 2000 »

Date de parution : le vendredi 29 avril 2022
Délibération n°2022-06-09 Montant indicatif des dépenses PnrBP 2022 2023 2024 2025 Fonctionnement 26 500 € 52 000 € 52 000 € 26 000 Investissement / /...

Parcours d’interprétation du site gallo-romain de Mons Seleucus à la Bâtie-Montsaléon : budget prévisionnel et plan de financement

Date de parution : le vendredi 29 avril 2022
Délibération n°2022-06-10 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement 0 € 0 € Investissement 15 000 € 15 000 €...

Expositions permanente et temporaire de la Maison du Parc – Choix des prestataires

Date de parution : le vendredi 29 avril 2022
Délibération n°2022-06-11 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement / Investissement 60 329,5 Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 60 329,5 48 263,6 €...

Inscription dans les commissions thématiques : dérogation à l’article 8 du règlement intérieur

Date de parution : le vendredi 29 avril 2022
Délibération n°2022-06-01 Délibération sans incidence financière  Rapport : En complément de la délibération n° 2022-04-01 du 21 mars 2022, la...

Nouvelles modalités de gestion de la cabane pastorale mobile – Année 2022

Date de parution : le vendredi 29 avril 2022
Délibération n°2022-06-12 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement 1 084,25 € 0 Investissement 0 0 Coût global prévisionnel Dépenses...

Ouverture de poste saisonnier – Chargé.e d’accueil et de classement documentaire de la Maison du Parc

Date de parution : le vendredi 29 avril 2022
Délibération n°2022-06-02 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement Max 13 500 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses...

Programme d’éducation au territoire et à l’environnement – Modalités de fonctionnement comptable

Date de parution : le vendredi 29 avril 2022
Délibération n°2022-06-13 Rapport : La Présidente expose, Pour mettre en place le programme pédagogique annuel « éducation au territoire et à...

Ouverture d’un poste de rédacteur dans le cadre de la promotion interne

Date de parution : le vendredi 29 avril 2022
Délibération n°2022-06-03 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement 38 974,12 € (38 397,48 € actuellement) Investissement 0 € Coût global prévisionnel...
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