Délibérations 1468 résultats

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Modification de la délibération 2019-08-05 ouvrant un poste de catégorie C // Ouverture du poste d’assistante de direction à la filière culturelle

Date de parution : le jeudi 25 mai 2023
Délibération n°2023-07-02 Montant des dépenses PnrBP 2023 Fonctionnement 202.00 € Investissement   Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 202.00 €...

Programme LEADER 2023-2027 – Convention d’entente du Groupement d’Action Locale « Drôme entre Rhône et Montagne »

Date de parution : le jeudi 25 mai 2023
Délibération n°2023-07-03 La Présidente expose, Le Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes, Autorité de Gestion des Fonds Européens (FEADER) a lancé, le...

LEADER Une Autre Provence 2014-2020 : Avenant N°6 à la convention de partenariat PnrBp/Pays Une Autre Provence

Date de parution : le jeudi 25 mai 2023
Délibération n°2023-07-04 Délibération sans incidence financière  Rapport : La Présidente expose, Le Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies...

Attribution de la marque « Valeurs Parc naturel régional » – Hébergement/Restauration & Plantes à parfum aromatiques et médicinales (PPAM) 2023

Date de parution : le jeudi 25 mai 2023
Délibération n°2023-07-05 Montant des dépenses PnrBP 2023 Fonctionnement 1 350€ Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 1 350€ 600€...

Eté culturel – programme de résidences territoriales PACA

Date de parution : le jeudi 25 mai 2023
Délibération n°2023-07-06 Montant des dépenses PnrBP 2023 Fonctionnement 8 020 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 8 020...

Gestion intégrée des risques naturels (GIRN) 2024-2026 – Budget prévisionnel et plan de financement

Date de parution : le jeudi 25 mai 2023
Délibération n°2023-07-07 Montant des dépenses PnrBP 2024 2025 2026 Fonctionnement 88 541,01 € 81 522,67 € 65 402,67 € Investissement 0 €...

Espace valléen 2021-2027 – Requalification et mise en valeur des cols du Massif des Baronnies provençales – Choix des prestataires

Date de parution : le jeudi 25 mai 2023
Délibération n°2023-07-08 Rapport : La Présidente expose, Le projet de valorisation des cols du massif des Baronnies est une opération...

Résidence inter-parcs Provence-Alpes-Côte d’Azur – Terres de légendes – convention partenariale et choix de l’artiste

Date de parution : le jeudi 25 mai 2023
Délibération n°2023-07-09 Délibération sans incidence financière  Rapport : La Présidente expose, Par délibération n° 2023-04-05 du 16 février 2023, le...

Approbation des Comptes de Gestion, vote des Comptes Administratifs, affectation définitive des résultats 2022

Date de parution : le mercredi 29 mars 2023
Délibération n°2023-06-01 Rapport : 1. La Présidente présente les Comptes de Gestion 2022 du budget principal ainsi que du budget...

Mise à jour des délégations de pouvoir du Comité Syndical au Bureau Syndical et à la Présidente

Date de parution : le mercredi 29 mars 2023
Délibération n°2023-06-03 Rapport : La Présidente rappelle que par délibération n° 2023-03-04, le Comité syndical a délibéré en faveur d’une...

Adhésion à Cap Rural année 2023

Date de parution : le mercredi 29 mars 2023
Délibération n°2023-06-04 Rapport : La Présidente expose : Cap Rural est un centre de ressources sur les pratiques et les métiers...

Vote des Budgets primitifs 2023 : budget principal et budget annexe

Date de parution : le mercredi 29 mars 2023
Délibération n°2023-06-02 Rapport La Présidente présente les Budgets Primitifs 2023 du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...
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