Délibérations 1852 résultats

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Procès-verbal du Bureau syndical du 15 septembre 2026

Date de parution : le vendredi 23 octobre 2026

Règlement intérieur du Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales

Date de parution : le vendredi 16 octobre 2026
Délibération n°2026-08-06 Rapport : La Présidente expose, L’article 10 des statuts du Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies...

Désignation d’un représentant au Bureau par la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur

Date de parution : le vendredi 16 octobre 2026
Délibération n°2026-08-01 Objet : Désignation d’un représentant au Bureau par la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur Délibération sans incidence financière Rapport : La...

Objet : Motion pour la réduction de la vulnérabilité des Baronnies provençales face aux risques naturels et amélioration de la résilience du territoire – motion pour la massification des moyens destinés à la protection des Baronnies provençales contre les incendies

Date de parution : le vendredi 16 octobre 2026
Délibération n°2026_08_02 Rapport : Les membres du Comité syndical constatent que les incendies deviennent un phénomène malheureusement récurrent et ne...

Charte régionale de l’Eau de la Région Sud

Date de parution : le vendredi 16 octobre 2026
Délibération n°2026_08_03 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Soucieuse des impacts du changement climatique et au regard...

Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires 2027-2030 du Centre de Gestion de la Drôme (CDG26)

Date de parution : le vendredi 16 octobre 2026
Délibération n°2026-08-04 Rapport : La Présidente rappelle que, par délibération n° 2025-12-18 du 14/11/2025, le Comité Syndical avait donné mandat...

Motion sur la mission Education au Territoire et à l’Environnement

Date de parution : le vendredi 16 octobre 2026
Délibération n°2026-08-05 Rapport : La Présidente expose, La mission Éducation au Territoire et à l’Environnement est l’un des piliers de...

Procès-verbal du Comité syndical du 22 septembre 2026

Date de parution : le jeudi 01 octobre 2026

Arrêté Portant Avis : Laragne-Montéglin – modification n°2 du PLU

Date de parution : le jeudi 01 octobre 2026
Arrêté pris dans le cadre de la consultation des personnes publiques associées, conformément à la délibération n° 2025-08-01 du...

Désignation de délégués du Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales dans les organismes extérieurs

Date de parution : le mardi 22 septembre 2026
Délibération n°2026-06-10 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose aux membres du Bureau qu’il y a lieu de...

Programme Leader Drôme entre Rhône et Montagnes : délégation à la Présidente pour la signature de prêts relais

Date de parution : le jeudi 17 septembre 2026
Délibération n°2026-06-12 Rapport : La Présidente rappelle que le Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales assure, en...

Programme LEADER : projet de coopération « Hydrologie Régénérative »

Date de parution : le jeudi 17 septembre 2026
Délibération n°2026-06-01 Montant des dépenses PnrBP 2026 2027 2028 Fonctionnement 11 322 € 53 450 € 5 353 €...
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