Délibérations 1496 résultats

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Site Natura 2000 FR8201689 des « Forêts alluviales, rivière et gorges de l’Eygues » – Candidature à l’animation du site

Date de parution : le lundi 10 juillet 2023
Délibération n°2023-08-09 Rapport : La Présidente expose, Depuis 2019, le Parc porte l’élaboration du Document d’Objectifs (DOCOB) Natura 2000 du...

Evolution des Projets Agro-Environnementaux et Climatiques

Date de parution : le lundi 10 juillet 2023
Délibération n°2023-08-10 Rapport sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, En septembre 2022, le Syndicat mixte du Parc naturel...

Gestion Intégrée des Risques Naturels 2024-2026 – Ajustement du plan de financement

Date de parution : le lundi 10 juillet 2023
Délibération n°2023-08-11 Montant des dépenses PnrBP 2024 2025 2026 Fonctionnement 88 541,01 € 81 522,67 € 65 402,67 € Investissement 0 €...

Innover et coopérer pour valoriser les ressources agricoles du territoire – Ajustement des modalités de recrutement du chargé de projet

Date de parution : le lundi 10 juillet 2023
Délibération n°2023-08-01 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 Fonctionnement 17 446.86 € 39 255.44 € Investissement 0.00 € 0.00...

Stratégie paysagère 2023-2025– Plan de paysage : délibération rectificative du plan de financement (pour l’AAP plan de paysage) – Budget prévisionnel et plan de financement

Date de parution : le lundi 10 juillet 2023
Délibération n°2023-08-12 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 2025 Fonctionnement 10 899 € 70 598 € 65 798 € Investissement 0 €...

Découvrir les senteurs, les saveurs et les savoir-faire des Baronnies provençales – Ouverture d’un poste de chargé·e de projet agritourisme

Date de parution : le lundi 10 juillet 2023
Délibération n°2023-08-02 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 Fonctionnement 8 367.13 € 33 468.52 € Investissement 0.00 € 0.00...

Topoguide de randonnée pédestre « Le Parc naturel régional des Baronnies provençales…à pied » édition 2021 – Gestion de la fin des stocks

Date de parution : le lundi 10 juillet 2023
Délibération n°2023-08-13 Montant des dépenses PnrBP 2023 Fonctionnement – Manque à gagner maximal/prévisionnel 4 680 € Investissement 0 € Rapport :...

Ouverture du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) aux adjoints territoriaux de la filière culturelle et de la filière animation.

Date de parution : le lundi 10 juillet 2023
Délibération n°2023-08-03 Rapport : La Présidente expose, Par délibération n° 2016-01-13, le Comité Syndical a instauré un régime indemnitaire pour...

Signature du manifeste de préservation des Gorges du Toulourenc

Date de parution : le lundi 10 juillet 2023
Délibération n°2023-08-14 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Comme depuis 2021, le syndicat mixte du Parc naturel...

Programme LEADER Drôme Entre Rhône et Montagnes 2023-2027 – Animation 2023-2024

Date de parution : le lundi 10 juillet 2023
Délibération n°2023-08-04 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 Fonctionnement 120 170,14 € 305 659,59 € Investissement 0 € 0 €...

Séminaire POPSU – Prise en charge de frais d’intervenants

Date de parution : le lundi 10 juillet 2023
Délibération n°2023-08-15 Montant des dépenses PnrBP 2023 Fonctionnement Montant estimé à 4 600 €, intégré au budget de l’opération POPSU...

Programme LEADER Drôme Entre Rhône et Montagnes 2023-2027 – Dispositif ressources humaines

Date de parution : le lundi 10 juillet 2023
Délibération n°2023-08-05 Montant des dépenses PnrBP (Coût global du programme) 2023 2024 Fonctionnement 120 170,14 € 305 659,59 € Investissement...
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