Délibérations 1377 résultats

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Désignation d’élus référents au sein de Comités de Pilotage des actions du Parc

Date de parution : le vendredi 24 juin 2022
Délibération n°2022-09-01 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, La gouvernance du Parc est aujourd’hui posée : le bureau...

Admission en non-valeur du titre 2020-013 d’un montant de 50 €

Date de parution : le vendredi 24 juin 2022
Délibération n°2022-09-06 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement 50.00 € Investissement   Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 50,00 0.00...

Evaluation à mi-parcours de la Charte du Parc – Choix des prestataires

Date de parution : le vendredi 24 juin 2022
Délibération n°2022-09-05 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement 19 450 € 19 450 € Investissement 0 € 0 € Coût...

Projet Alimentaire Territorial – Ajustement du budget

Date de parution : le vendredi 24 juin 2022
Délibération n°2022-09-04 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 2024 Fonctionnement 64 554,21 € 56 019,38 € 22 197,04 € Investissement 0 €...

Approbation des Comptes de Gestion, vote des Comptes Administratifs, affectation définitive des résultats 2021

Date de parution : le vendredi 24 juin 2022
Délibération n°2022-09-03 Rapport : La Présidente présente les Comptes de Gestion 2021 du budget principal ainsi que du budget annexe...

LEADER Une Autre Provence 2014-2020 : Stabilisation du budget de l’animation et de gestion du programme 2022-2024 et Avenant N°5 à la convention de partenariat LEADER PnrBp/Pays Une Autre Provence

Date de parution : le vendredi 24 juin 2022
Délibération n°2022-09-02 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 2024 Fonctionnement 59 954.48 € 42 201.44 € 37 585.60 € Investissement 0 €...

Poste de chargée d’accueil et classement documentaire – Prolongation de la durée du contrat saisonnier et modalités d’ouverture au public de la maison du Parc

Date de parution : le vendredi 17 juin 2022
Délibération n°2022-08-03 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement 10 474.16 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 10 474.16...

Conseil Scientifique Ethique et Prospectif – Conditions de prise en charge des frais de déplacement des membres

Date de parution : le vendredi 17 juin 2022
Délibération n°2022-08-09 Rapport : La Présidente expose, Depuis sa création, l’implication des chercheurs au sein du Conseil Scientifique, Ethique et...

Marché pour la Conception, Réalisation, Exploitation et Maintenance de la Maison des Baronnies provençales, Siège du Parc naturel régional des Baronnies provençales – Conservation de la retenue de garantie « Avenir Radio Electricité »

Date de parution : le vendredi 17 juin 2022
Délibération n°2022-08-08 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement 0 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 0...

Panneaux d’entrée d’agglomération – Subvention aux communes pendant la durée de la Charte 2015-2030

Date de parution : le vendredi 17 juin 2022
Délibération n°2022-08-07 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement 0 € Investissement 1 400 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 1 400...

Innover et coopérer pour valoriser les ressources agricoles du territoire – Stabilisation du budget et du plan de financement

Date de parution : le vendredi 17 juin 2022
Délibération n°2022-08-06 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 2024 Fonctionnement 9 776 € 35 226,80 € 12 833€ Investissement...

Candidature au portage d’un GAL LEADER « Drôme » pour la période 2023-2027

Date de parution : le vendredi 17 juin 2022
Délibération n°2022-08-05 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement 11 779.53 € 24 584.20 € Investissement 0 € 0 €...
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