Délibérations 1786 résultats

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Gratification dans le cadre d’une convention PMSMP

Date de parution : le jeudi 12 mars 2026
Arrêté n° A-2026-04 en date du 01/03/2026 portant fixation des conditions de versement d’une gratification aux bénéficiaires de périodes...

Programme d’éducation à l’environnement et au territoire 2025-2026 : prise en charge de frais liés à des interventions dans le cadre d’une formation botanique

Date de parution : le vendredi 06 mars 2026
Délibération n°2026-03-03 Rapport : La Présidente expose, Depuis 2012, le Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales déploie...

Mandat de travail pour les opérations nouvelles pendant la période février 2026 – septembre 2026

Date de parution : le vendredi 06 mars 2026
Délibération n°2026-03-14 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Conformément aux orientations budgétaires débattues le 22 décembre 2025,...

Année 2026 – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

Date de parution : le vendredi 06 mars 2026
Délibération n°2026-03-04 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose : Conformément à l’article L522-27 du Code Général de la...

Convention de coopération avec le Conservatoire d’Espaces Naturels Auvergne-Rhône-Alpes – Avenant 2026

Date de parution : le vendredi 06 mars 2026
Délibération n°2026-03-15 Délibération sans incidence financière – impact financier déjà délibéré le (délibération du BS n°2024-08-10 du 17 septembre...

Programme Leader Drôme entre Rhône et Montagnes – Renfort de gestion : ouverture de poste pour accroissement temporaire d’activités en 2026

Date de parution : le vendredi 06 mars 2026
Délibération n°2026-03-05 Montant des dépenses PnrBP 2026 Fonctionnement 44 300 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes...

Engagement du Syndicat mixte du Parc en tant que co-gestionnaire de la Réserve Naturel Régionale des Baronnies orientales

Date de parution : le vendredi 06 mars 2026
Délibération n°2026-03-16 Délibération sans incidence financière – celles-ci seront précisées lors de l’approbation de la convention de co-gestion ultérieurement...

Animation Natura 2000 années 2026-2028 – Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes – Ajustement du plan de financement

Date de parution : le vendredi 06 mars 2026
Délibération n°2026-03-06 Montant des dépenses PnrBP 2026 2027 2028 Fonctionnement 101 399,90 € 129 321,60 € 135 199,86 €...

Cartographie des risques liés aux atteintes à la probité – Approbation du plan d’actions

Date de parution : le vendredi 06 mars 2026
Délibération n°2026-03-17 Délibération sans impact financier Rapport : La Présidente expose, A la demande de la Région Provence Alpes Côte...

Révision de la charte – Demande de subvention annuelle 2026 auprès de la DREAL AURA

Date de parution : le vendredi 06 mars 2026
Délibération n°2026-03-07 Montant des dépenses PnrBP 2026 2027 Fonctionnement 8 000 € 12 000 € Investissement – – Coût global...

Valorisation et réhabilitation patrimoniale – Mission d’assistance du Parc auprès des communes – Bilan des interventions 2025 et programme d’interventions 2026

Date de parution : le vendredi 06 mars 2026
Délibération n°2026-03-08 Montant des dépenses PnrBP 2026 Fonctionnement 13 160 € (valorisation du temps de travail du chargé de...

Attribution de la marque « Valeurs Parc naturel régional » Hébergement et Séjours – 2026

Date de parution : le vendredi 06 mars 2026
Délibération n°2026-03-09 Montant des dépenses PnrBP 2026 Fonctionnement 800 € Investissement – Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 800 €...
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