Délibérations 1786 résultats

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Résidence artistique dans le Laragnais – 2021

Date de parution : le jeudi 19 novembre 2020
Vu la charte du Parc naturel régional et en particulier les mesures 3-3-1 « favoriser une répartition géographique et saisonnière...

Inventaire des patrimoines culturels 2021

Date de parution : le jeudi 19 novembre 2020
Vu la charte du Parc naturel régional et en particulier les mesures 1-4-1 « construire et partager une connaissance des...

Désignation de délégués du Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales dans les organismes extérieurs

Date de parution : le vendredi 23 octobre 2020
Le Président expose aux membres du Bureau qu’il y a lieu de procéder aux désignations des représentants du Parc...

Maison du Parc – Aménagements paysagers extérieurs – Plantations

Date de parution : le vendredi 23 octobre 2020
Vu la délibération n°2020-04-10 du bureau syndical du 14 mai 2020, concernant l’acquisition de plants et de bacs de...

Procédure ouverte de classement des communes n’ayant pas approuvé la charte du Parc lors de la procédure de classement

Date de parution : le vendredi 23 octobre 2020
Vu le décret n° 2017-1156 du 10 juillet 2017 relatif aux parcs naturels régionaux Vu la délibération n° 2017-11-01...

Santé et Sécurité au travail – Désignation d’un élu référent

Date de parution : le vendredi 23 octobre 2020
Vu le Décret n°85-603 du 10 juin 1985 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à...

Stratégie alimentaire de territoire – Candidature à un appel à projet de la fondation Carasso, 2e phase

Date de parution : le vendredi 23 octobre 2020
Vu la délibération du Comité Syndical n° 2017-01-05 en date du 5 janvier 2017 Considérant la Charte du Parc...

Modification du siège du Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales (PnrBp)

Date de parution : le vendredi 23 octobre 2020
Vu l’article 4 des statuts du Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales Considérant que par délibération...

Gestion concertée pour la mise en valeur du foncier agricole, naturel et forestier sur deux sites pilotes des Baronnies provençales – demande de subvention FEADER

Date de parution : le vendredi 23 octobre 2020
Vu la délibération du Bureau syndical n°2020-04-05 en date du 14 mai 2020 Le Président rappelle aux membres du...

Campagne de financement participatif de Mathieu Dubois, dans le cadre de la convention de partenariat avec MiiMOSA – Soutien du Parc

Date de parution : le vendredi 23 octobre 2020
Le Président expose, Considérant     que lors de la séance du 6 novembre 2019, le Comité Syndical du Syndicat Mixte...

CDG 26 – Convention assistance retraite

Date de parution : le vendredi 23 octobre 2020
Le Président expose : Le Centre de Gestion de la Drôme, partenaire de proximité et intervenant en qualité d’intermédiaire entre...

Plan loup et activités d’élevage – investissement : engagement de la 2e phase d’achat de pièges photographiques – choix du prestataire

Date de parution : le vendredi 23 octobre 2020
 Vu la délibération du Bureau Syndical n° 2019-05-01 en date du 31 mai 2019 Le Président expose, Dans le...
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