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Création d’un poste de chargé de mission tourisme et activité de pleine nature en CDD

Le président propose qu’un poste de chargé de mission tourisme et activité de pleine nature soit créé à partir...
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contrat de travail de Gilberte BREMOND

Le Président rappelle au comité syndical que le Syndicat Mixte des Baronnies Provençales, statutairement, reprend les activités du Syndicat...
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Adhésion au Comité National d’Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales

Le Président invite le Comité Syndical à se prononcer sur la mise en place de prestations sociales pour le...
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REGLEMENT INTERIEUR

Le Syndicat Mixte de préfiguration d’un Parc naturel régional et d’aménagement des Baronnies Provençales est un établissement public relevant...
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AMORTISSEMENT DU MATERIEL DE BUREAU ET DES LOGICIELS

Le Président rappelle au Comité Syndical que les amortissements sont obligatoires pour les Syndicats ayant au moins une commune...
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Présentation du programme régional PACA Aster Bois

Exposé des motifs La Région PACA veut faire converger ses politiques publiques en faveur des énergies renouvelables avec des...
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Délégation de pouvoirs du Comité Syndical au Bureau

En application de l’article 11 des statuts du Syndicat Mixte de préfiguration d’un Parc naturel régional et d’aménagement des...
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TRANSFERT CREDIT DOSSIERS SAB

Désignation Dépenses Recettes Diminution de crédits Diminution Augmentation de de crédits crédits Augmentation de crédits FONCTIONNEMENT D 658 :...
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CONTRAT DE LOCATION POUR LES BUREAUX DU SMBP AVEC LA MAIRIE DE SAHUNE

Le Président informe le Comité Syndical que la Commune de Sahune a proposé au Syndicat Mixte la location de...
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