Procédure menée par le CDG6 pour conclure une convention de participation pour le risque « prévoyance »
La 1ère Vice-Présidente expose : L’article 22 bis de la loi 83-634 du 13 juillet 1983, portant droits et...
Coopération LEADER 2ème phase – Campus européens sur la valorisation des productions locales
Suite à sa délibération N° 2011-07-03 du 25 mai 2011, le SMBP a déposé un dossier « De l’idée au...
Préfiguration d’un outil de commercialisation en circuits courts pour le réseau de producteurs – Modification du Plan de financement
Vu les délibérations n° 2011-03-10 et 2011-06-07 des Comités Syndicaux du 18 Février 2011 et du 26 Avril 2011...
Actions de valorisation et de préservation des patrimoines géologiques – Plan de financement prévisionnel
Le Bureau Syndical du 22 mai 2012 a voté une délibération n° 2012-06-10 concernant la préfiguration d’une politique de...
Prise en charge de frais associés à la participation à des manifestations
Le Président expose : Par délibération n° 42-2010 du 25 juin 2010, le Comité Syndical du Syndicat Mixte des...
Soutien à l’organisation du marché des fruits anciens d’Orpierre
Le Comité Syndical a approuvé la participation du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales à un projet inter-Parcs consacré aux...
Participation à l’édition de l’atlas régional des chauves-souris de Rhône-Alpes
Le Président expose : Le CORA Faune Sauvage, association de loi 1901 ?uvrant pour l’étude et la protection de...
Service de Conseil en Energie Partagé – Recherche de financements pour du matériel technique spécialisé
Le Président expose : Le SMBP a mis en place le service de Conseil en Energie Partagé, outil public...
Structuration éleveurs 05 – Plan de financement modificatif
Vu la délibération n°8-2010 du Comité Syndical du 8 mars 2010 Vu la délibération n° 2012-01-03 du Bureau Syndical...
Gestion, exploitation, valorisation des variétés anciennes (fruits anciens, anciens vergers) – transfert de techniques agricoles traditionnelles. Projet inter parcs PACA Savoirs écologiques paysans – Plan de financement
Vu la délibération 2012-04-14 du comité syndical du 27 mars 2012, engageant la participation du SMBP au projet inter...