Annonce légale

INDEMNITES AU COMPTABLE DU SYNDICAT

Le Président explique au Comité syndical que la Trésorerie de Nyons a été choisie pour la gestion et la...
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Création d’un poste de chargé de mission TIC

Le Président informe l’assemblée : Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de...
Annonce légale

Création d’un poste supplémentaire d’agent titulaire

Le Président informe l’assemblée : Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de...
Annonce légale

partenariat entre le Syndicat Mixte des Baronnies Provençales et les Pays Sisteronais-Buëch et Une Autre Provence

Le Syndicat Mixte des Baronnies Provençales est à cheval sur les deux Pays Sisteronais- Buëch et Une Autre Provence....
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Partenariat et soutien à l’Association Vautours en Baronnies pour sa candidature à un programme Européen LIFE + Nature et Biodiversité Vautours Moines

L’association Vautours en Baronnies oeuvre à la réintroduction de vautours fauves et de vautours moines sur le territoire des...
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Présentation du programme régional Rhône-Alpes  » Plans Pastoraux Territoriaux « 

Depuis plus de 20 ans, sur la région Rhône Alpes, les services Alpages travaillent à l’échelon départemental sur les...
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Avis de saisine du Comité Technique Paritaire concernant le protocole d’ARTT

Le président expose au comité syndical le projet de protocole pour l’Aménagement et la Réduction du Temps de Travail...
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convention tripartite de gestion du programme européen LEADER+ des Préalpes Provençales

Le Président rappelle que lors du comité syndicale du 26 septembre 2007, les délégués avaient été informés que les...
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Accueil de stagiaires : indemnités de stage et remboursement de frais de déplacement

Le Président informe le Bureau que le Syndicat Mixte des Baronnies Provençales est souvent sollicité par des étudiants qui,...
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Délégation de pouvoirs du Comité Syndical au Bureau

En application de l’article 11 des statuts du Syndicat Mixte de préfiguration d’un Parc naturel régional et d’aménagement des...
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