Annonce légale

Action SMBP « Appropriation du projet de Pnr des Baronnies Provençales »

Afin de disposer de moyens d’informations des élus municipaux des 130 communes du territoire concerné par le projet de...
Annonce légale

Action SMBP  » candidature du SMBP à la Mission photographique inter-Parcs Rhône-Alpes intitulée  » Portraits de Parcs  » « 

Depuis 1851, et la création d’une Mission héliographique à la demande de Prosper Mérimée, la photographie a été utilisée...
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Choix du prestataire pour l’assistance rédactionnelle du diagnostic territorial

Par délibération n° 41-2008, le comité syndical a autorisé le Président à lancer une consultation pour l’assistance rédactionnelle du...
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Indemnité de conseil au Comptable du Trésor

Le Président explique au Bureau que la Trésorerie de Nyons a été choisie pour la gestion et la comptabilité...
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Mise à disposition d’Alexandra TERTULLIEN au Pays Une Autre Provence

La candidature du Pays Une Autre Provence au programme Leader 2007-2013 a été retenue par le Comité de sélection...
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Vote du budget primitif 2009

Annonce légale

Application des dispositions de l’article 1er de la loi de finances rectificative pour 2009, codifiées à l’article L. 1615-6 du code général des collectivités territoriales, pour le versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalis

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 1615-6, Le dispositif du plan de relance...
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Etude d’opportunité de la création d’un centre de télétravail et de télé services

Le milieu rural particulièrement pénalisé par la disparition et l’éloignement des services publics cherche des alternatives pour expérimenter des...
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Mission d’assistance à l’élaboration du plan de Parc – demande de subventions

La charte du parc doit déterminer pour le territoire du parc les orientations de protection, de mise en valeur...
Annonce légale

Décision Modificative n° 2 – Charges de personnel

Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents ou représentés le comité syndical approuve les transferts de...
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