Modification du plan de financement de l’action » Appropriation du projet de Pnr des Baronnies Provençales «
Considérant les derniers échanges avec les financeurs, Vu la délibération n° 2-2009 du 23 janvier 2009 re lative à...
Modification du plan de financement du Plan Pastoral Territorial
Considérant les derniers échanges avec les financeurs, Vu la délibération n° 48-2008 du 28 novembre 2008 r elative au...
Voyage d’étude dans les Pyrénées Ariégeoises les 28/29/30 mai 2009
Le Président rappelle que nous entrons dans la phase décisive de rédaction de notre Charte, des décisions importantes vont...
Affectation des résultats 2008
Résultats 2008 du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales : Section Sens Compte Objet Montant Investissement Recette 001 Solde d’exécution...
Approbation du compte de Gestion 2008
Hervé RASCLARD présente le compte de gestion 2008 établi par le Trésorier du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales et...
Maintien du régime indemnitaire pendant les périodes de congé maladie
VU l’article 88 de la loi du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale;...
Ouverture de poste
Le Président expose au comité syndical que : VU la loi 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits...
PLAN D’ACTIONS TERRITORIALISE CHIROPTERES – BARONNIES PROVENÇALES
La vocation du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales est de mener des études et des actions d’intérêt commun concourant...
Vote du Compte Administratif 2008
Hervé RASCLARD, Président, présente le compte administratif 2008 du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales puis sort de la salle....
Etude d’opportunité de la création d’un centre de télétravail et de télé services
Le milieu rural particulièrement pénalisé par la disparition et l’éloignement des services publics cherche des alternatives pour expérimenter des...