Annonce légale

Approbation du programme d’actions 2024

Délibération n°2023-13-01 Rapport : Le 1er vice-président expose, La situation financière contrainte du Parc largement discutée lors des séances de...
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Décisions modificatives budget principal et budget annexe

Le 1er vice-président expose,   Budget principal Régularisation du chapitre 024 par suite de la vente de la cabane...
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Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024

Délibération n°2023-13-06 Délibération : Vu   le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L 1612-1 ; Vu   le Code...
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Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024

Délibération n°2023-13-05 Rapport : 1 – Rappel du contexte réglementaire et institutionnel En application de l’article 106 Ill de la...
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Programme Leader entre Drôme et Montagnes : délégation à la Présidente pour la signature de prêts relais

Délibération n°2023-13-03 Rapport : Le 1er vice-président expose, Le Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes, autorité de gestion des fonds européens (FEADER) a...
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Modification statutaire simple pour autoriser la tenue des instances délibérantes en visio-conférence avec vote électronique à distance et validation du calendrier et de la méthode de révision globale des statuts

Délibération n°2023-13-02 Rapport : Le 1er vice-président expose, Lors du comité syndical du 10 juillet 2023, une première version des...
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Elaboration des documents d’objectifs des sites Natura 2000 : FR8201694 « Pelouses, fourrés et forêts de Larran, du Pied du Mulet et de la montagne de Chabre » et FR8201695 « Pelouses et habitats rocheux des Gorges de Pommerol » – Cartographie des habitats – Choix du prestataire

Délibération n°2023-12-10 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 2025 Fonctionnement 6 462,00 € 25 848,00 € 32 310,00 € Investissement – –...
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Stratégie paysagère 2023-2025 – Plan de paysage : financements complémentaires

Délibération n°2023-12-09 Montant des dépenses PnrBP 2024 2025 2026 Fonctionnement 53 965 € 47 665 € 45 665 € Investissement 0 0...
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Animation des sites Natura 2000 des « Baronnies – gorges de l’Eygues » et « Forêts alluviales, rivière et gorges de l’Eygues » – Année 2024 – Budget prévisionnel et plan de financement

Délibération n°2023-12-08 Montant des dépenses PnrBP 2024 Fonctionnement 133 078,40 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 133 078,40 € 133 078,40 €...
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Création d’un « sentier de la nuit » – Phase « études » – Modification du plan de financement

Délibération n°2023-12-07 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 Fonctionnement 13 000 € (déjà réalisé) 5 625 € Investissement 0 €...
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