Modalité de prise en charge d’une partie des frais engagés dans le cadre du dispositif « Atelier Hors les murs » à Rosans.
Délibération n°2026-01-06 Montant des dépenses PnrBP 2026 Fonctionnement 2 500 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 2 500 €...
Demande d’avenant financier du Plan Pastoral de Territoire auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes : report de la date de fin et bascule de crédits
Délibération n°2026-01-05 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Le Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...
Réponse à l’appel à projet « Rétention et infiltration de l’eau dans les sols agricoles » du Département de la Drôme
Délibération n°2026-01-04 Montant des dépenses PnrBP 2026 Fonctionnement 13 500€ Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 13 500€...
Gestion Intégrée des Risques Naturels 2024-2026 – Demande de subvention FNADT 2026
Délibération n°2026-01-03 Montant des dépenses PnrBP 2024 2025 2026 Fonctionnement 19 404,32 € 73 149,94 € 142 912,09 € Investissement 0 €...
Principes d’affectation du contrat de Parc Auvergne Rhône-Alpes
Délibération n°2026-01-02 Chaque projet fait l’objet d’une délibération spécifique dont l’incidence budgétaire sera précisée. Rapport : La Présidente expose, Le...
Convention triennale avec la DREAL 2026-2028 – Dotation annuelle de l’Etat au Parc – Soutien à l’ingénierie territoriale année 2026
Délibération n°2026-01-01 Rapport : La Présidente expose, L’Etat pilote le programme « paysages, eau et biodiversité », support des actions...
Procès-Verbal du Bureau syndical du 14 octobre 2025
Procès-Verbal du Comité syndical du 16 décembre 2025
Procès-Verbal du Comité syndical du 14 novembre 2025
Contrats d’Assurance des Risques Statutaires 2027-2030 et conventions de participation Prévoyance et Frais de santé 2027-2032 – mandat au CDG de la Drôme
Délibération n°2025-12-18 Rapport : La Présidente rappelle que pour assurer les risques statutaires et proposer aux agents un contrat prévoyance,...