Délibérations 1786 résultats

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Cartes cadeau pour l’arrivée d’un enfant

Date de parution : le mercredi 10 février 2021
Délibération n° 2021-03-11 Rapport Le Président expose, Chaque assemblée délibérante doit déterminer le type des actions et le montant...

Aménagement d’un site de découverte et interprétation des paysages au Col de Perty – Mission d’assistance à Maîtrise d’ouvrage – Choix du prestataire

Date de parution : le mercredi 10 février 2021
Délibération n° 2021-03-01 Rapport : Le Président expose, Le projet d’aménagement du col de Perty est une opération de valorisation...

Convention triennale avec la DREAL – Dotation annuelle de l’État au Parc – Soutien à l’ingénierie territoriale

Date de parution : le mercredi 10 février 2021
Délibération n° 2021-03-12 Rapport : Le Président rappelle : Une convention cadre visant à organiser pour la période 2020-2022 le...

Réalisation de la signalétique intérieure et extérieure au bâtiment – Choix du prestataire

Date de parution : le mercredi 10 février 2021
Délibération n° 2021-03-02 Rapport : Le Président expose, Le Parc naturel régional des Baronnies provençales a fait construire un bâtiment...

Durée d’amortissement des aménagements extérieurs

Date de parution : le mercredi 10 février 2021
Délibération n° 2021-03-13 Rapport Le Président rappelle aux membres du Bureau que, conformément à L.2321-2 27° du C.G.C.T., « les...

Convention de partenariat avec la Chambre d’agriculture de la Drôme pour le co-portage d’un stage de 6 mois sur la thématique « Connaître et comprendre localement la filière laine et initier des pistes de développement sur le territoire »

Date de parution : le mercredi 10 février 2021
Délibération n° 2021-03-03 Rapport Le Président expose, Dans les Baronnies, et plus largement en France, des éleveurs s’intéressent à...

Attribution de la marque « Valeurs Parc naturel régional » – Hébergements touristiques et Restauration 2021

Date de parution : le mercredi 10 février 2021
Délibération n° 2021-03-14 Rapport : Le Président expose : En partenariat avec le réseau inter-parcs Provence-Alpes-Côte d’Azur, les audits de...

Elaboration du document d’Objectifs Natura 2000 FR8201689 des « Forêts alluviales, rivière et gorges de l’Eygues » et de la cartographie des habitats – Modification de la convention Etat – Parc naturel régional des Baronnies provençales

Date de parution : le mercredi 10 février 2021
Délibération n° 2021-03-04 Rapport : Le Président expose, Le Parc est en charge de l’élaboration du Document d’Objectifs de la...

Agir au quotidien contre les déchets plastiques dans les Baronnies provençales

Date de parution : le mercredi 10 février 2021
Délibération n° 2021-03-05 Rapport : Le Président expose, Face au constat alarmant de pollution mondiale des océans, de la Méditerranée,...

Réponse à l’appel à projet de la région Sud « Prendre soin de la biodiversité régionale face au changement climatique »

Date de parution : le mercredi 10 février 2021
Délibération n° 2021-03-06 Rapport Le Président expose, Le territoire de la région Sud-Provence-Alpes-Côte d’Azur est une zone de confluence...

Programme chemins faisant 2020-2021 – Choix de l’équipe artistique et de la chercheuse

Date de parution : le mercredi 20 janvier 2021
Délibération n° 2021-01-02 Rapport Le Président expose, En 2020-2021, il a été proposé de mettre en place une recherche-création...

Outils de communication pour le Parc naturel régional des Baronnies provençales – Accord cadre multi attributaires de fournitures et services – Modification n°1

Date de parution : le mercredi 20 janvier 2021
Délibération n° 2021-01-03 Rapport Le Président expose, Au vu des besoins globaux et des seuils de procédure de la...
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