Délibérations 1828 résultats

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Election des membres du Bureau Syndical par collège

Date de parution : le samedi 09 octobre 2021
Délibération n°2021-09-02 Rapport : La Présidente donne lecture de l’article 15 des statuts du Syndicat Mixte du Parc naturel régional...

Délégation de pouvoir du Comité Syndical au Bureau Syndical

Date de parution : le samedi 09 octobre 2021
Délibération n°2021-09-03 Rapport : La Présidente expose : L’article 14 des statuts du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...

Délégation de pouvoir du Comité Syndical à la Présidente (articles 18 des statuts)

Date de parution : le samedi 09 octobre 2021
Délibération n°2021-09-04 La Présidente expose, Délibération Vu l’article 18 des statuts du Syndicat mixte du Parc naturel régional des...

Classement de nouvelles communes dans le cadre du décret n° 2017-1156 du 10 juillet 2017 – Application suite aux élections municipales de 2020 – Communes d’Aulan et Rémuzat

Date de parution : le samedi 09 octobre 2021
Délibération n°2021-09-05 Rapport : La Présidente expose, Conformément au décret cité en objet, le Comité syndical a délibéré le 10...

Apprenti et Volontaire Territorial en Administration (VTA) – ouverture de postes

Date de parution : le jeudi 03 juin 2021
Délibération n° 2021-08-09 Rapport : Le Président expose, Le Parc souhaite s’inscrire de manière plus forte dans une démarche de...

Développement d’opportunités de commercialisation pour les productions agricoles locales via la restauration collective scolaire – Stabilisation du plan de financement

Date de parution : le jeudi 03 juin 2021
Délibération n° 2021-08-10 Rapport : Le Président expose, Le Parc a initié un projet d’accompagnement des cantines scolaires en continuité...

Développement d’opportunités de commercialisation pour les productions agricoles locales via la restauration collective scolaire – Affermissement de la tranche optionnelle et modification de calendrier

Date de parution : le jeudi 03 juin 2021
Délibération n° 2021-08-11 Rapport : Le Président expose, Le Parc a initié un projet d’accompagnement des cantines scolaires en continuité...

Elaboration du Document d’objectifs du site Natura 2000 FR8201689 des « Forêts alluviales, rivière et gorges de l’Eygues » – Avenant n°2

Date de parution : le jeudi 03 juin 2021
Délibération n° 2021-08-12 Rapport : Le Président expose, Le Parc a retenu le groupement de bureaux d’études Ecoter/PIB en juillet...

Aménagement du plan d’eau du Pas des Ondes – Mise à disposition d’ingénierie du Parc – Convention de partenariat avec le Syndicat Mixte du Pas des Ondes (SMPO)

Date de parution : le jeudi 03 juin 2021
Délibération n° 2021-08-02 Rapport : Le Président expose, Le Parc naturel régional des Baronnies provençales finalise l’élaboration de sa feuille...

Création d’une commission consultative de dialogue social

Date de parution : le jeudi 03 juin 2021
Délibération n° 2021-08-13 Rapport : Le Président expose, Le Parc est engagé avec le cabinet consultant SPQR dans l’élaboration des...

Aménagement d’un site de découverte et d’interprétation des paysages au Col de Perty – Travaux d’aménagement – Choix des prestataires

Date de parution : le jeudi 03 juin 2021
Délibération n° 2021-08-03 Rapport : Le Président expose, Le paysagiste désigné comme assistant à maitrise d’ouvrage a proposé et dimensionné...

Stratégie Espace Valléen 2021-2027 du Massif des Baronnies provençales

Date de parution : le jeudi 03 juin 2021
Délibération n° 2021-08-01 Rapport : Le Président expose, Par délibération du 26 février 2021, Le Syndicat Mixte du Parc naturel...
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