Délibérations 1828 résultats

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Indemnités à la Présidente et aux Vice-présidents

Date de parution : le lundi 25 octobre 2021
Délibération n°2021-10-02  Vu l’article L333-3 du code de l’Environnement Vu l’article D333-15-1 du code de l’Environnement Considérant que la...

Mission forêt / environnement – Création d’un poste de chargé de projet à temps non complet

Date de parution : le lundi 25 octobre 2021
Délibération n°2021-10-13 Montant des dépenses PnrBP 2022 (58%) 2023 (42%) Fonctionnement 31 500 € 15 750 € Sylve (70...

Tilleul des Baronnies : coopérer pour mieux valoriser – prise en charge de frais de déplacements de bénévoles

Date de parution : le lundi 25 octobre 2021
Délibération n°2021-10-26 Rapport : La Présidente expose, Dans le cadre de l’action « Tilleul des Baronnies provençales : coopérer pour mieux valoriser »,...

Election de membres de la commission « Personnel-finances »

Date de parution : le lundi 25 octobre 2021
Délibération n°2021-10-03 Vu l’article 6 du règlement intérieur du Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales La...

Etude et animation territoriale autour des Maisons thématiques du massif des Baronnies provençales – Programme espace valléen 2021-2027

Date de parution : le lundi 25 octobre 2021
Délibération n°2021-10-15 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement 69 120 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 69...

Motion de soutien à une filière responsable des plantes à parfum, aromatiques et médicinales et en particulier à la lavande

Date de parution : le lundi 25 octobre 2021
Motion n°2021-10-27 La Présidente expose au Bureau syndical que l’Europe étudie actuellement un renforcement de la réglementation sur les...

Santé et Sécurité au travail – Désignation d’une élue référente

Date de parution : le lundi 25 octobre 2021
Délibération n°2021-10-04 Rapport : La Présidente rappelle l’obligation pour le Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales de...

Aménagement scénographique et signalétique des Relais du Parc – Programme espace valléen 2021-2027

Date de parution : le lundi 25 octobre 2021
Délibération n°2021-10-16 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement 1 500 € 0 € Investissement 0 € 26 040 € Coût...

Action DREAL 2021 et soutien de la Région Auvergne Rhône Alpes – Préparation et conduite de l’évaluation à mi-parcours de la Charte du Parc naturel régional des Baronnies provençales

Date de parution : le lundi 25 octobre 2021
Délibération n°2021-10-14 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement 77 872 € 19 468 € Investissement 0 € 0...

Ouverture de poste – Chargé.e de mission Eau

Date de parution : le lundi 25 octobre 2021
Délibération n°2021-10-05 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 2024 Fonctionnement 26 680 € 26 680 € 26 680 €...

Convention interparc PACA pour le déploiement du Fonds Tourisme durable

Date de parution : le lundi 25 octobre 2021
Délibération n°2021-10-17 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement : temps de travail chargée de mission eco-tourisme (19 jours) 3 700 €...

Election à la Présidence du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales

Date de parution : le samedi 09 octobre 2021
Délibération n°2021-09-01 Suite aux élections départementales et régionales et conformément à l’article 17 des statuts du syndicat mixte du...
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