Délibérations 1786 résultats

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Mission forêt / environnement – Ajustement des modalités de recrutement – Poste de chargé de projet à temps non complet

Date de parution : le vendredi 28 janvier 2022
Délibération n°2022-01-05 Montant des dépenses PnrBP 2022 (58%) 2023 (42%) Fonctionnement 31 500 € 15 750 € Sylve (70...

Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2022

Date de parution : le vendredi 28 janvier 2022
Délibération n°2022-02-01 Vu   le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L 1612-1 ; Vu   le Code des...

Contrat de Parc avec la région SUD 2021-2023

Date de parution : le vendredi 28 janvier 2022
Délibération n°2022-01-06 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement 0 € 0 € Investissement 50 000 € 57 000 €...

Election des membres de la commission d’appel d’offre

Date de parution : le vendredi 28 janvier 2022
Délibération n°2022-02-02 La Présidente expose, La Commission d’Appel d’Offres attribue les marchés publics passés selon une procédure formalisée (supérieurs...

Bilan du contrat de Parc AURA 2019-2021 avec prorogation pour l’action désamiantage portée par les centrales villageoises Sud Baronnies

Date de parution : le vendredi 28 janvier 2022
Délibération n°2022-01-07 La Présidente expose, La Région Auvergne Rhône-Alpes a, en juin 2018, réaffirmé certains éléments quant à son...

Règlement intérieur du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales

Date de parution : le vendredi 28 janvier 2022
Délibération n°2022-02-03 La Présidente expose, L’article 10 des statuts du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales...

Approbation de la convention de mutualisation SIT Provence Alpes Côte d’Azur

Date de parution : le vendredi 28 janvier 2022
Délibération n°2022-01-08 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement 15 000 € 15 000 € Investissement 0 € 0 € Coût...

Débat d’Orientations Budgétaires 2022

Date de parution : le vendredi 28 janvier 2022
Délibération n°2022-02-04 Il a été procédé, ce jour, au Débat d’Orientation Budgétaire en vue de la préparation du budget...

LEADER Une Autre Provence 2014-2020 : Proposition de budget de l’animation et gestion du programme 2022-2024

Date de parution : le vendredi 28 janvier 2022
Délibération n°2022-01-09 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 2024 Fonctionnement 88 993,31 € 52 655,57 € 48 317,61 € Investissement 0 €...

Provisions pour créances douteuses

Date de parution : le vendredi 03 décembre 2021
Délibération n°2021-11-16 Rapport : La Présidente expose, La constitution de provisions comptables est une dépense obligatoire pour les établissements publics...

Lavande et tilleul, c’est naturel ! La coopération au service de deux filières emblématiques des Baronnies provençales

Date de parution : le vendredi 03 décembre 2021
Délibération n°2021-11-06 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement 35 000 € 69 500 € Investissement 0 0 Coût global prévisionnel...

Modernisation des moyens de paiement – Généralisation de l’offre de paiement en ligne (GOPL)

Date de parution : le vendredi 03 décembre 2021
Délibération n°2021-11-17  Montant des dépenses PnrBP Montant basé sur projection 2020 Fonctionnement 24.56 € Investissement 0 € Rapport : La...
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