Délibérations 1786 résultats

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La connaissance patrimoniale au service d’un tourisme de qualité – Décision de principe, plan de financement et modification de poste du chargé d’étude inventaire des patrimoines culturels

Date de parution : le vendredi 25 février 2022
Délibération 2022-03-02 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 2024 Fonctionnement 24 088 € 38 223 € 6 239 € Investissement...

Valorisation et réhabilitation patrimoniale – Mission d’assistance du Parc auprès des communes –Bilan des interventions 2021 et programme d’intervention 2022

Date de parution : le vendredi 25 février 2022
Délibération n°2022-03-03 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement 10 000 € (Valorisation du temps de travail du chargé de mission...

Mise à jour des Présidences des Commissions thématiques

Date de parution : le vendredi 28 janvier 2022
Délibération n°2022-01-02 La Présidente rappelle que l‘article 5 du règlement intérieur du Parc prévoit 9 commissions thématiques qui ont...

Actions agroenvironnementales du PAEC 2022 – Choix des prestataires

Date de parution : le vendredi 28 janvier 2022
Délibération n°2022-01-13 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement 26 515,26 € 11 550 € Investissement 5 711,30 € 0€ Coût...

Durée légale du travail et journée de solidarité

Date de parution : le vendredi 28 janvier 2022
Délibération n°2022-01-03 La Présidente expose, Depuis la loi 2001-2 du 3 janvier 2001, la durée annuelle de temps de...

Convention de partenariat avec Le Dauphin – Buis les Baronnies

Date de parution : le vendredi 28 janvier 2022
Délibération n°2022-01-14 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement TTC Gobelets : 420€ Infusettes : 930€ Maintenance fontaines à eau : 4...

Appel à projet « Restauration écologique et aires protégées » – crédits plan de relance – DREAL Auvergne Rhône Alpes – ambassadeurs du Parc : ouvertures de 2 postes – contrats saisonniers 2022

Date de parution : le vendredi 28 janvier 2022
Délibération n°2022-01-04 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement 18 200 € 0 € Investissement 0 € 0 €...

Nomination d’un premier vice-Président

Date de parution : le vendredi 28 janvier 2022
Délibération n°2022-01-15 La Présidente rappelle que le Bureau syndical a élu 11 Vice-présidents le 25 octobre 2021 sans indiquer...

Mission forêt / environnement – Ajustement des modalités de recrutement – Poste de chargé de projet à temps non complet

Date de parution : le vendredi 28 janvier 2022
Délibération n°2022-01-05 Montant des dépenses PnrBP 2022 (58%) 2023 (42%) Fonctionnement 31 500 € 15 750 € Sylve (70...

Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2022

Date de parution : le vendredi 28 janvier 2022
Délibération n°2022-02-01 Vu   le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L 1612-1 ; Vu   le Code des...

Contrat de Parc avec la région SUD 2021-2023

Date de parution : le vendredi 28 janvier 2022
Délibération n°2022-01-06 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement 0 € 0 € Investissement 50 000 € 57 000 €...

Election des membres de la commission d’appel d’offre

Date de parution : le vendredi 28 janvier 2022
Délibération n°2022-02-02 La Présidente expose, La Commission d’Appel d’Offres attribue les marchés publics passés selon une procédure formalisée (supérieurs...
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