Délibérations 1842 résultats

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Validation des Acquis de l’Expérience – Modalités et Convention cadre

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022
Délibération n°2022-10-05 Rapport : La Présidente expose, La politique de formation portée par le Syndicat mixte du Parc vise à...

Convention Territoriale d’Education aux Arts et à la Culture des Baronnies en Drôme provençale 2022-2025

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022
Délibération n°2022-10-07 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Depuis 2016, le Parc participe à la mise en...

Contrat de Parc Région Sud Provence Alpes Côte d’Azur – Equipements complémentaires de la maison du Parc à Sahune

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022
Délibération n°2022-10-08 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 Fonctionnement 0 € 0 € Investissement 21 725 € 19 250 € Coût...

Découvrir les senteurs, les saveurs et les savoir-faire des Baronnies provençales – LEADER Sisteronais Buëch 2015-2022

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022
Délibération n°2022-10-09 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 Fonctionnement 22 000€ 22 000€ Investissement 23 000€ 24 850€ Coût global prévisionnel Dépenses...

Expérimentation de diagnostics énergétiques préalables au raccordement d’installations photovoltaïques sur toitures désamiantées

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022
Délibération n°2022-10-10 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 Fonctionnement 12 540 € 10 000 € Investissement 0 € 0 € Coût...

Système d’Information Territorial (S.I.T.) des Parcs naturels régionaux de la région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur – Ajustement des modalités d’adhésion

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022
Délibération n°2022-10-11 Rapport : La Présidente rappelle que le Bureau syndical a délibéré le 28 janvier 2022 pour intégrer le...

Innover et coopérer pour valoriser les ressources agricoles du territoire – Ajustement du budget et du plan de financement

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022
Délibération n°2022-10-12 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 Fonctionnement 52 824,38 € 18 461,52 € Investissement 0 € 0 € Coût...

Présidences des commissions « forêt et risques naturels » et « innovation et transition énergétique »

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022
Délibération n°2022-10-01 Rapport : La Présidente rappelle que lors du bureau du 28 janvier 2022, les Présidents de commission ont...

Les racines de nos cantines : modification du calendrier d’exécution, prolongation de la durée du marché et approbation d’une charte d’engagement

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022
Délibération n°2022-10-13 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Le projet Leader « développement d’opportunités de commercialisation pour les...

Désignation d’élus référents au sein de Comités de Pilotage des actions du Parc

Date de parution : le vendredi 24 juin 2022
Délibération n°2022-09-01 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, La gouvernance du Parc est aujourd’hui posée : le bureau...

LEADER Une Autre Provence 2014-2020 : Stabilisation du budget de l’animation et de gestion du programme 2022-2024 et Avenant N°5 à la convention de partenariat LEADER PnrBp/Pays Une Autre Provence

Date de parution : le vendredi 24 juin 2022
Délibération n°2022-09-02 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 2024 Fonctionnement 59 954.48 € 42 201.44 € 37 585.60 € Investissement 0 €...

Approbation des Comptes de Gestion, vote des Comptes Administratifs, affectation définitive des résultats 2021

Date de parution : le vendredi 24 juin 2022
Délibération n°2022-09-03 Rapport : La Présidente présente les Comptes de Gestion 2021 du budget principal ainsi que du budget annexe...
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