Délibérations 1786 résultats

De  
  à  
Réinitialiser

Soutien à l’Ukraine – Don au bénéfice de la Protection civile

Date de parution : le lundi 21 mars 2022
Délibération n°2022-05-03 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement 1 500 € 0 € Investissement 0 € 0 Coût global...

Durée des amortissements

Date de parution : le lundi 21 mars 2022
Délibération n°2022-04-10 Rapport : La Présidente rappelle aux membres du Bureau que, conformément à L.2321-2 27° du C.G.C.T., « les dotations...

Adhésion à Cap Rural année 2022

Date de parution : le lundi 21 mars 2022
Délibération n°2022-05-04 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement 500 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 500...

Inscription dans les commissions thématiques : dérogation à l’article 8 du règlement intérieur

Date de parution : le lundi 21 mars 2022
Délibération n°2022-04-01 Délibération sans incidence financière  Rapport : La Présidente expose, Suite à l’installation de la nouvelle gouvernance, l’ensemble des...

Chargé.e de mission aménagement – paysages – création de poste et engagement dans une prestation en appui des communes pour les projets d’aménagements « techniques »

Date de parution : le lundi 21 mars 2022
Délibération n°2022-04-02 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement 60 000 € 60 000 € Investissement 0 € 0 € Coût...

Poursuite de la mission « Sports et activités de pleine Nature » – Ouverture de poste

Date de parution : le lundi 21 mars 2022
Délibération n°2022-04-03 Rapport : La Présidente expose, Le Parc dispose aujourd’hui d’un chargé de mission sports de nature exerçant à...

Mission développement territorial – Ouverture de poste d’attaché principal

Date de parution : le lundi 21 mars 2022
Délibération n°2022-04-04 Rapport : La Présidente expose, Un poste de chargé de mission agriculture a été créé à l’occasion de...

Plan loup et activités d’élevage – expérimentation sur le suivi et la protection d’élevage équins. Accompagnement au développement de solutions technologiques.

Date de parution : le lundi 21 mars 2022
Délibération n°2022-04-05 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement 45 000€ 0 € Investissement 0 € 0 € Coût global...

Restauration écologique et aires protégées – Etude environnementale

Date de parution : le lundi 21 mars 2022
Délibération n°2022-04-06 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement 40 000 € 0 € Investissement 0 € 0 € Coût...

Accompagnement en Système d’Information – Mission d’assistance conseil du Parc auprès des communes – Bilan de l’opération et validation de la convention de mise à disposition de la solution de vote électronique

Date de parution : le lundi 21 mars 2022
Délibération n°2022-04-07 Rapport : La Présidente expose, Conscient des besoins et préoccupations des élus du territoire face à l’usage généralisé...

Vote des Budgets primitifs 2022 : budget principal et budget annexe

Date de parution : le lundi 21 mars 2022
Délibération n°2022-05-01 Rapport : La Présidente présente les Budgets Primitifs 2022 du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...

Convention de partenariat entre le Parc et les Territoires d’énergie des Hautes-Alpes et de la Drôme

Date de parution : le lundi 21 mars 2022
Délibération n°2022-04-08 Délibération sans incidence financière  Rapport : La Présidente expose, Depuis 2017, le Parc et les Territoires d’énergie de...
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×