Délibérations 1786 résultats

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Chèques cadeaux 2013

Date de parution : le mercredi 13 novembre 2013
Le Président propose aux membres du Bureau, et conformément à la délibération n° 2012-12-12 du Comité Syndical du 18...

Avis consultatif sur le projet de Schéma Régional de Cohérence Ecologique de Rhône-Alpes

Date de parution : le mercredi 13 novembre 2013
Le Président expose : ? Vu le Code Général des Collectivités Territoriales; ? Vu les lois Grenelle 1 et...

 » Groupement de compétences  » en matière d’assainissement écologique semi-collectif et individuel – choix d’un prestataire

Date de parution : le mercredi 23 octobre 2013
? Vu la délibération du Comité Syndical n° 2013-07-06 du 3 Juillet 2013 Le Président expose : Le futur...

Prise en charge de frais associés à l’opération  » la région PACA fête ses Parcs « 

Date de parution : le mercredi 23 octobre 2013
Le Président expose : Par délibération n° 42-2010 du 25 juin 2010, le Comité Syndical du Syndicat Mixte des...

Conventionnement avec le CDG 26 en vue d’archivage

Date de parution : le mercredi 23 octobre 2013
Le Président expose : Les règles générales relatives aux archives des collectivités territoriales et des groupements de collectivités territoriales...

Avis consultatif sur le projet de Schéma Régional de Cohérence Ecologique de Provence Alpes Côte-d’Azur

Date de parution : le mercredi 23 octobre 2013
Le Président expose : ? Vu le code général des collectivités territoriales; ? Vu les lois Grenelle 1 et...

4ème Forum culturel des Baronnies Provençales – Prise en charge des frais de déplacement pour des intervenants bénévoles

Date de parution : le vendredi 06 septembre 2013
Lors de sa réunion du 3 juillet 2013, le Comité syndical du SMBP a approuvé l’organisation du 4e forum...

Partenariat avec l’Association « Les Boutiques du Rocher » à Serres

Date de parution : le vendredi 06 septembre 2013
Le Président expose : L’association des commerçants, artisans et professions libérales de Serres dénommée ?les Boutiques du Rocher? sollicite...

Coopération LEADER avec deux territoires grec et corse sur la valorisation des productions locales – modification du plan de financement prévisionnel

Date de parution : le vendredi 06 septembre 2013
Vu la délibération N° 2011-07-03 du 25 mai 2011, Vu la délibération N° 2012-06-14 du 22 mai 2012, Vu...

Animation pastoralisme et patrimoine local sur l’ENS de Montrond – soutien financier à la commune de Verclause

Date de parution : le vendredi 06 septembre 2013
Le Président expose : ? Vu la délibération du comité syndical N° 26-2010 ? Vu la délibération du bureau...

Dépôt-vente d’ouvrages et autres objets de promotion – création d’une régie de recettes

Date de parution : le vendredi 06 septembre 2013
Le Président expose : Depuis sa création, le SMBP a mené plusieurs actions conduisant à la réalisation et à...

Congrès des Parcs 2013 – Prise en charge des frais de participation

Date de parution : le vendredi 06 septembre 2013
Chaque année la Fédération des Parcs naturels régionaux de France organise son congrès. En 2013, c’est le Pnr de...
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