Délibérations 1843 résultats

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Délibération cadre permettant de pourvoir au remplacement d?agents momentanément indisponible

Date de parution : le vendredi 23 mai 2014
Le Président expose : Conformément à l?article 3-1 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant...

Renouvellement du poste de chargé de mission Communication

Date de parution : le vendredi 23 mai 2014
Le Président expose : Par délibération n° 2013-03-03 du 27 mars 2013, le Comité Syndical a ouvert un poste...

Désignation de délégués à l?assemblée générale du Pays Une Autre Provence (UAP), au comité de pilotage du Contrat de Développement Durable Rhône-Alpes et au comité de programmation Leader UAP

Date de parution : le vendredi 23 mai 2014
Le Président expose : Le SMBP est membre de droit de l?Assemblée générale du Pays Une Autre Provence. A...

Soutien à l?organisation du marché des fruits anciens d?Orpierre ? Année 2014

Date de parution : le vendredi 23 mai 2014
Le Président expose : Le Comité Syndical a approuvé la participation du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales à un...

Adhésion au pôle numérique de la Drôme ? Année 2014

Date de parution : le mardi 18 mars 2014
Le Président expose : ? Vu la délibération n° 2011-03-04 du Comité Syndical du 18 février 2011 ; ?...

Site pilote de gestion intégrée des risques naturels ? projet opérationnel 2014 ? Plan de financement

Date de parution : le mardi 18 mars 2014
? Vu la délibération du comité syndical n° 2011-12-06 du 14 Octobre 2011 ayant pour objet la candidature des...

Etude archéologique du château d?Arzeliers (commune de Laragne-Montéglin) – complément

Date de parution : le mardi 18 mars 2014
Le Président expose : Par délibération n° 2014-03-11 du 14 février 2014, le Comité syndical du SMBP a approuvé...

Prise en charge des frais associés à l?opération « Année mémorable de l?olive 2014 » dans le cadre du Salon de l?Agriculture 2014 – complément

Date de parution : le mardi 18 mars 2014
Le Président expose : ? Vu la délibération n° 2013-07-03 du Comité Syndical du 3 juillet 2013, ? Vu...

Animation Plan Pastoral de Territoire 2014 ? Bilan et préparation du futur PPT

Date de parution : le vendredi 14 février 2014
Le Président expose : Le Syndicat Mixte des Baronnies Provençales porte depuis 2010 un Plan Pastoral de Territoire, dispositif...

Tilleul en Baronnies à Buis-les-Baronnies – Accompagnement financier

Date de parution : le vendredi 14 février 2014
Le Président expose : La Maison des Plantes, lieu de ressources et de rencontres dans le domaine des Plantes...

Valorisation des productions agricoles PLAN FINANCEMENT

Date de parution : le vendredi 14 février 2014
? Vu la délibération n° 2013-12-05 du Comité Syndical du 13 décembre 2013 décidant la prolongation de la mission...

Affinade une nouvelle façon de découvrir l olive de Nyons AOP

Date de parution : le vendredi 14 février 2014
Le Président expose : ? Vu la délibération du Comité Syndical n° 2013-07-03 du 3 Juillet 2013 décidant le...
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