Délibérations 1843 résultats

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Action « PCR Voconces 2013 » – Ajustement du plan de financement.

Date de parution : le vendredi 05 septembre 2014
Le Président expose : Par délibération n° 2013-03-08 du 27 mars 2013 approuvant la plan de financement des actions...

Désignation d?un délégué des élus ainsi que d?un délégué des agents au CNAS

Date de parution : le vendredi 05 septembre 2014
Le Président expose : À l?instar d?un Comité d?Entreprise national et moyennant une cotisation employeur, le Comité National d’Action...

Actions « géologie et paysages de gorges » – prise en charge de frais de déplacement et d?hébergement

Date de parution : le vendredi 05 septembre 2014
Le Président expose : Vu la délibération n°42-2010 du Comité syndical du 25 juin 2010 concernant la prise en...

Prise en charge de frais de déplacement et d’hébergement

Date de parution : le vendredi 05 septembre 2014
Dans le cadre de la procédure de classement, une délégation du SMBP a été convoquée à Paris le 3...

Désignation des représentants du SMBP aux comités de rivière Büech-Méouge, AEygues, Ouvèze

Date de parution : le jeudi 03 juillet 2014
Le Président expose : Le comité de rivière est l’assemblée représentant l’ensemble des acteurs de l’eau à l’échelle locale....

Adhésion à l’ADEM ? désignation d’un délégué

Date de parution : le jeudi 03 juillet 2014
L?Association Départementale d?Economie Montagnarde (ADEM) sur la Drôme est un partenaire technique majeur du Syndicat Mixte pour les questions...

Adhésion du SMBP à l?association « Mémoires de la Drôme » – Année 2014

Date de parution : le jeudi 03 juillet 2014
Vu la délibération du Comité Syndical n° 2013-07-11 du 3 Juillet 2013 Le Président expose : Le SMBP a...

Fête de la pomme 2014 ? Ventavon ? Soutien financier

Date de parution : le jeudi 03 juillet 2014
Le Président expose : Les 30 et 31 août prochains aura lieu la fête de la pomme 2014 à...

Congrès des Parcs 2014 – Prise en charge des frais de participation

Date de parution : le jeudi 03 juillet 2014
Chaque année la Fédération des Parcs naturels régionaux de France organise son congrès. En 2014, celui-ci sera organisé par...

Exposition « Exils huguenots en Baronnies Provençales » – Prise en charge des frais associés

Date de parution : le jeudi 03 juillet 2014
Le Président expose : Vu la délibération n°42-2010 du Comité syndical du 25 juin 2010 concernant la prise en...

Groupement assainissement écologique : prise en charge des frais des intervenants pour le séminaire technique du 27 mars 2014

Date de parution : le jeudi 03 juillet 2014
Vu la délibération du Comité Syndical n° 2013-07-06 du 3 Juillet 2013 Le Président rappelle que le Comité Syndical...

Renouvellement de l?adhésion du SMBP au Réseau d?Education à l?Environnement Montagnard Alpin (REEMA)

Date de parution : le jeudi 03 juillet 2014
Le Président expose : ? Vu la délibération du Bureau Syndical n° 2012-01-07 approuvant le principe d?adhésion au Réseau...
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