Délibérations 1829 résultats

De  
  à  
Réinitialiser

Schéma régional d’aménagement et de développement durable du territoire (SRADDT) PACA : avis du SMBP

Date de parution : le vendredi 24 octobre 2014
Le Président expose : Le SRADDT est un document de planification à l?échelle régionale, non obligatoire à ce jour,...

Gestion administrative : ouverture d?un poste catégorie B

Date de parution : le vendredi 24 octobre 2014
Le Président rappelle à l’assemblée : Conformément à l?article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois...

Coopération Ardennes Flamandes ? Prise en charge de frais de déplacement et d?hébergement

Date de parution : le vendredi 24 octobre 2014
Le Président expose : Vu la délibération n° 2012-04-12 du Comité Syndical du 27 mars 2012, Il est rappelé...

CDDRA 2015 : fonctionnement et animation

Date de parution : le vendredi 24 octobre 2014
Le Président expose : Vu la délibération du Comité Syndical en date du 3 octobre 2012, par laquelle le...

Désignation d?un(e) délégué(e) au Pays Sisteronais Buëch

Date de parution : le vendredi 24 octobre 2014
Vu la délibération du Bureau Syndical n° 13-2008 du 6 Juin 2008 Le Président expose qu?il y a lieu...

Programme Leader Une Autre Provence : fonctionnement, animation et renouvellement de postes

Date de parution : le vendredi 24 octobre 2014
Le Président expose : La région Rhône-Alpes, autorité de gestion des fonds européens sur le territoire, a lancé au...

Plan Pastoral de territoire : expérimentation – investissement cabane pastorale mobile

Date de parution : le vendredi 24 octobre 2014
Le Président expose : Dans le cadre du Plan Pastoral des Baronnies Provençales, une vingtaine de dossiers d?aménagements pastoraux...

Location de locaux complémentaires à Sahune

Date de parution : le vendredi 24 octobre 2014
Le Président expose : Le SMBP loue depuis octobre 2007 des locaux appartenant à la commune de Sahune. Ce...

Contrat Territorial Emploi et Formation (CTEF) 2015

Date de parution : le vendredi 24 octobre 2014
Le Président expose : Vu la délibération du Comité Syndical n° 2013-12-03 du 13 décembre 2013, Le Contrat Territorial...

Fête de l?olive piquée 2014 ? Accompagnement financier

Date de parution : le vendredi 24 octobre 2014
Le Syndicat Interprofessionnel de Gestion et de Défense de l?Olive de Nyons et des Baronnies, sollicite le SMBP pour...

Action « PCR Voconces 2013 » – Ajustement du plan de financement.

Date de parution : le vendredi 05 septembre 2014
Le Président expose : Par délibération n° 2013-03-08 du 27 mars 2013 approuvant la plan de financement des actions...

Désignation d?un délégué des élus ainsi que d?un délégué des agents au CNAS

Date de parution : le vendredi 05 septembre 2014
Le Président expose : À l?instar d?un Comité d?Entreprise national et moyennant une cotisation employeur, le Comité National d’Action...
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×