Délibérations 1786 résultats

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Réseau des Pnr PACA ? Désignation d’un représentant du SMBP

Date de parution : le jeudi 03 juillet 2014
Le Président expose : Le réseau des Parcs naturels régionaux de PACA rassemble les 6 Pnr de PACA existants...

Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration du CAUE de la Drôme

Date de parution : le jeudi 03 juillet 2014
Le Président expose : Le CAUE de la Drôme assure des missions de conseil, d’aide à la décision et...

Désignation d?un représentant à la commission locale de l?eau du LEZ dans le cadre du périmètre du Schéma directeur d?Aménagement et de Gestion des Eaux

Date de parution : le jeudi 03 juillet 2014
Le Président expose : Par arrêté préfectoral en date du 9 Mars 2012, le périmètre du Schéma Directeur d?Aménagement...

Désignation des représentants du SMBP aux comités de rivière Büech-Méouge, AEygues, Ouvèze

Date de parution : le jeudi 03 juillet 2014
Le Président expose : Le comité de rivière est l’assemblée représentant l’ensemble des acteurs de l’eau à l’échelle locale....

Adhésion à l’ADEM ? désignation d’un délégué

Date de parution : le jeudi 03 juillet 2014
L?Association Départementale d?Economie Montagnarde (ADEM) sur la Drôme est un partenaire technique majeur du Syndicat Mixte pour les questions...

Adhésion du SMBP à l?association « Mémoires de la Drôme » – Année 2014

Date de parution : le jeudi 03 juillet 2014
Vu la délibération du Comité Syndical n° 2013-07-11 du 3 Juillet 2013 Le Président expose : Le SMBP a...

Election de 6 membres à la commission « personnel et administration générale »

Date de parution : le vendredi 23 mai 2014
? Vu la délibération du Comité Syndical n° 7-2008 ? Vu la délibération du Comité Syndical n° 22-2010 Le...

Election de 3 Vice-présidents

Date de parution : le vendredi 23 mai 2014
Le Président rappelle que l?article 10 des statuts du SMBP prévoit l?élection de Vice-présidents par le Comité Syndical, choisis...

Opération « emploi partagé » : choix d?un prestataire pour l?organisation juridique des éleveurs

Date de parution : le vendredi 23 mai 2014
? Vu les délibérations 2012-04-13, 2012-09-04 et 2013-01-01, visant à la mise en place d?un accompagnement à la création...

Création d?une mallette pédagogique à destination des écoles et des CLSH du territoire du futur Pnr

Date de parution : le vendredi 23 mai 2014
Le Président expose : Le SMBP réunit régulièrement divers « acteurs éducatifs » locaux au sein du groupe de...

Participation à la Fête des Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d?Azur 2014

Date de parution : le vendredi 23 mai 2014
Le Président expose : La Région Provence-Alpes-Côte d?Azur organise depuis 2005 la fête des Parcs naturel régionaux : une...

Délibération cadre permettant de pourvoir au remplacement d?agents momentanément indisponible

Date de parution : le vendredi 23 mai 2014
Le Président expose : Conformément à l?article 3-1 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant...
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