Coordination de l’étude environnementale gorges du Léoux – Ouverture de poste pour accroissement saisonnier d’activité
Délibération n°2023-01-02 Montant des dépenses PnrBP 2023 Fonctionnement 9 500 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes...
Comité de suivi interfonds 2021-2027 Provence Alpes Côte d’Azur – désignation de délégués
Délibération n°2023-01-01 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, La Région Provence-Alpes-Côte d’Azur travaille à la préparation de...
Budget principal – Décision Modificative n°1 – Régularisation suite à cessions d’immobilisations
Délibération n°2022-12-05 Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 14 500.00 € 14 500.00 € Rapport : La Présidente expose, Depuis l’exercice...
Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023
Délibération n°2022-12-04 Rapport : La Présidente expose que le calendrier des instances 2023 prévoit : Que le débat d’orientation budgétaires ait...
Inventaire des patrimoines culturels – Convention triennale Parc-Région SUD (2023-2025) et financement 2023-2024
Délibération n°2022-12-03 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 Fonctionnement 28 500 € 9 500 € Investissement 0 0 Coût global prévisionnel...
Coopération dans le cadre de la phase de candidature au programme LEADER 2023-2027 : approbation de la convention de partenariat
Délibération n°2022-12-02 Rapport sans incidence financière supplémentaire à la délibération du 17.06.22 Rapport : La Présidente expose, LEADER (acronyme de...
Désignation d’un représentant au Bureau par le collège des communes
Délibération n°2022-12-01 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente donne lecture de l’article 15 des statuts du Syndicat Mixte...
Vélo reportage sur les initiatives d’adaptation face au changement climatique – Prise en charge des frais de Jérôme Zindy
Délibération n°2022-11-18 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement 136 € Investissement 0 Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 136 €...
Projet tutoré de pré-diagnostic des enjeux écologiques du Nyonsais et de ses environs dans la perspective de projets d’ABC – Prise en charge de frais de déplacement
Délibération n°2022-11-17 Montant des dépenses PnrBP 2023 Fonctionnement 500 € max Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes...
Contrat d’assurance des risques statutaires 2023-2026
Délibération n°2022-11-16 Montant des dépenses PnrBP 2023 Fonctionnement 27 000 € Investissement 0.00 € Rapport : La Présidente rappelle que...