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Convention cadre 2023-2024 avec les chambres d’agriculture de la Drôme et des Hautes-Alpes

Délibération n°2023-03-08 Rapport : La Présidente expose, Dès l’année 2014, le Parc et les chambres d’agriculture de la Drôme et...
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Résidence interParcs Provence-Alpes-Côte d’Azur – Terres de légendes – principes et budget prévisionnel

Délibération n°2023-04-05 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 Fonctionnement 1 875 € 1 875 € Investissement     Coût...
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Valorisation et réhabilitation patrimoniale – Mission d’assistance du Parc auprès des communes –Bilan des interventions 2022 et programme d’intervention 2023

Délibération n°2023-04-02 Montant des dépenses PnrBP 2023 Fonctionnement 14 000 € (Valorisation du temps de travail du chargé de mission...
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Ingénierie paysagère – Cadrage et orientations des missions – Programme Avenir Montagne Ingénierie

Délibération n°2023-04-03 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 2025 Fonctionnement 15 000 € 50 000 € 50 000 € Investissement...
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Mission d’archivage – Partenariat et conventionnement avec les archives départementales de la Drôme

Délibération n°2023-04-06 Délibération sans incidence financière  Rapport : La Présidente rappelle que le syndicat mixte du Parc a fait appel...
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Lavande et tilleul, c’est naturel ! La coopération au service de deux filières emblématiques des Baronnies provençales – redéfinition du projet et du plan de financement (programme LEADER Une Autre Provence 2015-2022)

Délibération n°2023-04-04 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 Fonctionnement 4 625,22 € 2 943,33 € Investissement     Coût global...
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Année 2023 – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

Délibération n°2023-03-07 Rapport : La Présidente expose : Conformément à l’article L522-27 du Code Général de la Fonction Publique, il appartient...
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Modification de la délibération 2016-01-10 portant transfert du personnel du SMBP au PnrBp : ouverture de la possibilité de recruter des contractuels sur les emplois permanents

Délibération n°2023-03-06 Rapport : La Présidente expose, Suite à la création du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...
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Création d’un sentier de la nuit – choix des équipes artistiques pour la phase « études »

Délibération n°2023-03-05 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Par délibérations du comité syndical n° 2019-06-11 du 18...
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Avis du Parc naturel régional des Baronnies en tant que Personne Publique Associée – Modalités de fonctionnement et délégation à la Présidente

Délibération n°2023-03-04 Rapport : La Présidente expose, La charte du Parc engage le syndicat mixte sur l’aménagement du territoire dans...
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