Annonce légale

Cartographie des risques liés aux atteintes à la probité – Approbation du plan d’actions

Délibération n°2026-03-17 Délibération sans impact financier Rapport : La Présidente expose, A la demande de la Région Provence Alpes Côte...
Annonce légale

Engagement du Syndicat mixte du Parc en tant que co-gestionnaire de la Réserve Naturel Régionale des Baronnies orientales

Délibération n°2026-03-16 Délibération sans incidence financière – celles-ci seront précisées lors de l’approbation de la convention de co-gestion ultérieurement...
Annonce légale

Convention de coopération avec le Conservatoire d’Espaces Naturels Auvergne-Rhône-Alpes – Avenant 2026

Délibération n°2026-03-15 Délibération sans incidence financière – impact financier déjà délibéré le (délibération du BS n°2024-08-10 du 17 septembre...
Annonce légale

Mandat de travail pour les opérations nouvelles pendant la période février 2026 – septembre 2026

Délibération n°2026-03-14 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Conformément aux orientations budgétaires débattues le 22 décembre 2025,...
Annonce légale

Programme LEADER Drôme Entre Rhône et Montagnes 2023-2027 – Tourisme Zéro impact : animation d’un réseau d’acteurs et d’un dispositif d’observation en faveur de la conciliation des usages dans les Baronnies provençales drômoises

Délibération n°2026-03-13 Montant des dépenses PnrBP 2027 2028 Fonctionnement 42 857,87 € 21 585,39 € Investissement – – Coût global prévisionnel...
Annonce légale

Plan Pastoral de Territoire : animation et sensibilisation sur l’année internationale du pastoralisme et des parcours

Délibération n°2026-03-12 Montant des dépenses PnrBP 2026 Fonctionnement 5 860 € Investissement 0€ Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 5 860...
Annonce légale

Réserve Internationale de Ciel Etoilé : validation du plan de conformité de l’éclairage public en zone cœur

Délibération n°2026-03-11 Rapport : La Présidente expose, Le Syndicat mixte du Parc porte une candidature au label international « Réserve Internationale...
Annonce légale

Projet Alimentaire Territorial – Partenariat entre le Parc et Agribiodrôme dans le cadre du GIEE Maraichage

Délibération n°2026-03-10 Délibération sans incidence financière – partenariat d’ingénierie Rapport : La Présidente expose, Le Projet Alimentaire de Territoire (PAT)...
Annonce légale

Attribution de la marque « Valeurs Parc naturel régional » Hébergement et Séjours – 2026

Délibération n°2026-03-09 Montant des dépenses PnrBP 2026 Fonctionnement 800 € Investissement – Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 800 €...
Annonce légale

Valorisation et réhabilitation patrimoniale – Mission d’assistance du Parc auprès des communes – Bilan des interventions 2025 et programme d’interventions 2026

Délibération n°2026-03-08 Montant des dépenses PnrBP 2026 Fonctionnement 13 160 € (valorisation du temps de travail du chargé de...
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×