Règlement intérieur du Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales
Délibération n°2026-08-06 Rapport : La Présidente expose, L’article 10 des statuts du Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies...
Motion sur la mission Education au Territoire et à l’Environnement
Délibération n°2026-08-05 Rapport : La Présidente expose, La mission Éducation au Territoire et à l’Environnement est l’un des piliers de...
Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires 2027-2030 du Centre de Gestion de la Drôme (CDG26)
Délibération n°2026-08-04 Rapport : La Présidente rappelle que, par délibération n° 2025-12-18 du 14/11/2025, le Comité Syndical avait donné mandat...
Charte régionale de l’Eau de la Région Sud
Délibération n°2026_08_03 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Soucieuse des impacts du changement climatique et au regard...
Objet : Motion pour la réduction de la vulnérabilité des Baronnies provençales face aux risques naturels et amélioration de la résilience du territoire – motion pour la massification des moyens destinés à la protection des Baronnies provençales contre les incendies
Délibération n°2026_08_02 Rapport : Les membres du Comité syndical constatent que les incendies deviennent un phénomène malheureusement récurrent et ne...
Désignation d’un représentant au Bureau par la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur
Délibération n°2026-08-01 Objet : Désignation d’un représentant au Bureau par la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur Délibération sans incidence financière Rapport : La...
Désignation de délégués du Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales dans les organismes extérieurs
Délibération n°2026-06-10 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose aux membres du Bureau qu’il y a lieu de...
Opération « infusettes – fontaines à eau » : revente de fontaines à des partenaires du territoire
Délibération n°2026-06-14 Délibération sans incidence financière (en dépense) Rapport : La Présidente expose, Par délibération n°2025-03-11 du 18 février 2025,...
Soutien au programme d’éducation à l’environnement et au territoire : convention avec une plateforme de financement participatif en vue de la collecte de dons
Délibération n°2026-06-13 Délibération sans incidence financière (en dépenses) Rapport : La Présidente expose, Le Syndicat mixte du Parc porte un...
Programme Leader Drôme entre Rhône et Montagnes : délégation à la Présidente pour la signature de prêts relais
Délibération n°2026-06-12 Rapport : La Présidente rappelle que le Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales assure, en...