Contrats d’Assurance des Risques Statutaires 2027-2030 et conventions de participation Prévoyance et Frais de santé 2027-2032 – mandat au CDG de la Drôme
Délibération n°2025-12-18 Rapport : La Présidente rappelle que pour assurer les risques statutaires et proposer aux agents un contrat prévoyance,...
Projet Alimentaire Territorial – Ouverture d’un poste de chargé de projet alimentation
Délibération n°2025-12-17 L’impact financier de cette délibération a été présenté le 11 juillet 2025 Rapport : La Présidente expose, Le...
Diagnostic du volet eau de la Charte – Création d’un poste de vacataire
Délibération n°2025-12-16 Montant des dépenses du syndicat mixte du Parc 2026 Fonctionnement 11 000.00 € Investissement – Coût global...
Appel à soutien « évènements Parc » organisés par des tiers – Propositions d’accompagnement pour l’année 2026
Délibération n°2025-12-15 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Conformément à la délibération n°2024-08-16 du Bureau Syndical, en...
Programme LEADER Drôme Entre Rhône et Montagnes 2023-2027 – Animation 2026 – Plan de financement prévisionnel
Délibération n°2025-12-14 Montant des dépenses PnrBP 2026 Fonctionnement 279 577,64 Investissement 3 600,00 Intérêts de l’emprunt 22 844,52 Coût...
Cadre de prise en charge d’une maîtrise d’ouvrage d’opération par le syndicat mixte du Parc
Délibération n°2025-12-13 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Le syndicat mixte du Parc a délibéré l’engagement dans...
Inventaire des patrimoines culturels – Programme 2026-2027
Délibération n°2025-12-12 Montant des dépenses du syndicat mixte du Parc 2026 2027 Fonctionnement 30 000 € 14 900 € Investissement –...
Programme d’éducation à l’environnement et au territoire 2026-2027 : demande de subvention auprès du Département des Hautes-Alpes
Délibération n°2025-12-11 Montant des dépenses du syndicat mixte du Parc 2026 2027 Fonctionnement 3 000 € 40 220 € Investissement –...
Programme d’éducation à l’environnement et au territoire 2026-2027 : modalités de participation des communes haut alpines
Délibération n°2025-12-10 Rapport : La Présidente expose, La mission éducation au territoire et à l’environnement tire sa réussite auprès des...
Plan loup – Expérimentation d’aide aux éleveurs – Acquisition d’une caméra thermique (contrat de Parc)
Délibération n°2025-12-09 Montant des dépenses du syndicat mixte du Parc 2026 Investissement HT 5 990 € Investissement TTC 7...