Lavande et tilleul, c’est naturel ! La coopération au service de deux filières emblématiques des Baronnies provençales – redéfinition du projet et du plan de financement (programme LEADER Une Autre Provence 2015-2022)
Délibération n°2023-04-04 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 Fonctionnement 4 625,22 € 2 943,33 € Investissement Coût global...
Année 2023 – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
Délibération n°2023-03-07 Rapport : La Présidente expose : Conformément à l’article L522-27 du Code Général de la Fonction Publique, il appartient...
Modification de la délibération 2016-01-10 portant transfert du personnel du SMBP au PnrBp : ouverture de la possibilité de recruter des contractuels sur les emplois permanents
Délibération n°2023-03-06 Rapport : La Présidente expose, Suite à la création du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...
Création d’un sentier de la nuit – choix des équipes artistiques pour la phase « études »
Délibération n°2023-03-05 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Par délibérations du comité syndical n° 2019-06-11 du 18...
Avis du Parc naturel régional des Baronnies en tant que Personne Publique Associée – Modalités de fonctionnement et délégation à la Présidente
Délibération n°2023-03-04 Rapport : La Présidente expose, La charte du Parc engage le syndicat mixte sur l’aménagement du territoire dans...
Convention triennale avec la DREAL 2023-2025 – Dotation annuelle de l’Etat au Parc – Soutien à l’ingénierie territoriale
Délibération n°2023-03-03 Rapport : La Présidente expose, Une convention cadre vise à organiser pour la période 2023-2025 le partenariat entre...
Avis sur l’extension de la plate-forme de compostage de Buëch amendements à Sorbiers
Délibération n°2023-03-02 Rapport : Jean Schüler, Maire de Trescléoux, et Gilles Crémillieux, Maire d’Orpierre exposent, Une plate-forme de compostage traitant...
Débat d’Orientations Budgétaires 2023
Délibération n°2023-03-01 Il a été procédé, ce jour, au Débat d’Orientation Budgétaire en vue de la préparation du budget...
Séminaire interparcs communication – Conventions pour remboursement des frais de transport
Délibération n°2023-01-14 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement 571,6 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 571,6...
Conception graphique et impression d’outils de communication pour le Parc naturel régional des Baronnies provençales – Choix des prestataires
Délibération n°2023-01-13 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 2025 Fonctionnement 40 000 € 40 000 € 50 000 € Investissement 0 €...