Annonce légale

Projet Agro Environnemental et Climatique 26 et 05 – Ouverture de poste pour accroissement temporaire d’activité

Délibération n°2022-11-05 Montant des dépenses PnrBP 2023 Fonctionnement 19 500 € Investissement 0.00 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes...
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Désignation d’un·e représentant·e au comité de programmation LEADER 2023-2027 du GAL Pays Gapençais

Délibération n°2022-11-04 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Le GAL Pays Gapençais est candidat au programme Leader...
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Désignation d’un·e représentant·e au comité de programmation LEADER Sisteronais-Buëch

Délibération n°2022-11-03 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Le Bureau syndical a délibéré le 28 janvier 2022...
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Comités de pilotage Natura 2000 – Désignation de représentant·es

Délibération n°2022-11-02 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Par délibération n°2022-01-01, le Bureau syndical a désigné M....
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Présidence de la commissions éducation au territoire et à l’environnement

Délibération n°2022-11-01 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente rappelle que lors du bureau du 28 janvier 2022, les...
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Durée d’amortissement des nudges

Délibération n°2022-10-16 Rapport : La Présidente rappelle aux membres du Bureau que, conformément à L.2321-2 27° du C.G.C.T., « les dotations...
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Etude maisons thématiques – Choix du prestataire

Délibération n°2022-10-15 Rapport : La Présidente expose, Le Parc a lancé une consultation en vue de lancer une étude préalable...
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Approbation des Comptes de Gestion, vote des Comptes Administratifs, affectation définitive des résultats 2021

Délibération n°2022-09-03 Rapport : La Présidente présente les Comptes de Gestion 2021 du budget principal ainsi que du budget annexe...
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Poste de chargée d’accueil et classement documentaire – Prolongation de la durée du contrat saisonnier et modalités d’ouverture au public de la maison du Parc

Délibération n°2022-08-03 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement 10 474.16 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 10 474.16...
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Mission forêt / environnement –Modification de la quotité de temps de travail du poste de chargé de projet

Délibération n°2022-08-02 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement 33 000 € 22 600 € Sylve (70 jours) 11...
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