Budget principal – Décision Modificative n°1 – Régularisation suite à cessions d’immobilisations
Délibération n°2022-12-05 Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 14 500.00 € 14 500.00 € Rapport : La Présidente expose, Depuis l’exercice...
Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023
Délibération n°2022-12-04 Rapport : La Présidente expose que le calendrier des instances 2023 prévoit : Que le débat d’orientation budgétaires ait...
Inventaire des patrimoines culturels – Convention triennale Parc-Région SUD (2023-2025) et financement 2023-2024
Délibération n°2022-12-03 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 Fonctionnement 28 500 € 9 500 € Investissement 0 0 Coût global prévisionnel...
Coopération dans le cadre de la phase de candidature au programme LEADER 2023-2027 : approbation de la convention de partenariat
Délibération n°2022-12-02 Rapport sans incidence financière supplémentaire à la délibération du 17.06.22 Rapport : La Présidente expose, LEADER (acronyme de...
Désignation d’un représentant au Bureau par le collège des communes
Délibération n°2022-12-01 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente donne lecture de l’article 15 des statuts du Syndicat Mixte...
Vélo reportage sur les initiatives d’adaptation face au changement climatique – Prise en charge des frais de Jérôme Zindy
Délibération n°2022-11-18 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement 136 € Investissement 0 Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 136 €...
Projet tutoré de pré-diagnostic des enjeux écologiques du Nyonsais et de ses environs dans la perspective de projets d’ABC – Prise en charge de frais de déplacement
Délibération n°2022-11-17 Montant des dépenses PnrBP 2023 Fonctionnement 500 € max Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes...
Contrat d’assurance des risques statutaires 2023-2026
Délibération n°2022-11-16 Montant des dépenses PnrBP 2023 Fonctionnement 27 000 € Investissement 0.00 € Rapport : La Présidente rappelle que...
Zones intermédiaires et forêts matures : fonctionnalité face aux changements globaux – Groupement de commandes interparcs pour la prestation de connaissances sur les Papillons
Délibération n°2022-11-15 Montant des dépenses PnrBP 2023 Fonctionnement 1 703,12 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 1 703,12...
Cabane pastorale mobile : proposition de vente
Délibération n°2022-11-14 Montant des recettes PnrBP 2023 Investissement Entre 2 000 € et 10 000 € Rapport : La Présidente expose, Pour...