Annonce légale

Signature de la charte de préservation des Gorges du Toulourenc

Délibération n°2024-07-02 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Comme depuis 2021, le syndicat mixte du Parc naturel...
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Saisine du Conseil Scientifique, Ethique et Prospectif sur l’ouverture des réflexions en vue de la révision de la Charte et du travail sur le futur périmètre d’étude du Parc

Délibération n°2024-07-01 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Le Parc a fait l’objet d’un décret de classement...
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Affûts d’étoile – Création d’un « sentier de la nuit » – Acquisition d’œuvre artistique

Délibération n°2024-06-05 Montant des dépenses 2024 2025 Investissement HT 73 000 € 66 500 € Investissement TTC 87 600 € 79 800 €...
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Décision modificative n°1

Délibération n°2024-06-04 Rapport : La Présidente expose, Suite au vote du budget le 28 mars 2024, il y a lieu...
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Approbation des Comptes de Gestion, vote des Comptes Administratifs, affectation définitive des résultats 2023

Délibération n°2024-06-03 Rapport : La Présidente présente les Comptes de Gestion 2024 du budget principal ainsi que du budget annexe...
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Cadre des principes et engagements à intégrer dans la révision statutaire reportée au plus tard à l’automne 2024

Délibération n°2024-06-02 Rapport : La Présidente expose que le travail de révision statutaire a été engagé en juillet 2023 à...
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Désignation d’un représentant au Bureau par le collège des communes

Délibération n°2024-06-01 Délibération sans incidence financière  Rapport : La Présidente donne lecture de l’article 15 des statuts du Syndicat Mixte...
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Plénière du Conseil Scientifique le 31 mai 2024 – Remboursement de frais de déplacement d’Estelle LEFRANCOIS (doctorante)

Délibération n°2024-05-08 Montant des dépenses PnrBP 2024 Fonctionnement Maximum 350 € (intégrés au budget du CSEP 2024) Investissement 0...
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Réhabilitation d’un hangar agricole pour la valorisation de la production maraichère à Eourres – Prolongation de la période de vacation et modification de la convention de partenariat avec Eourres

Délibération n°2024-05-07 Montant des dépenses PnrBP 2024 Fonctionnement 8 066,23 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 8 066,23...
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Cohabitation des usages touristiques et pastoraux dans les espaces Valléens Alpins – Massif des Baronnies provençales

Délibération n°2024-05-06 Montant des dépenses PnrBP 2024 Fonctionnement (Valorisation ingénierie interne) 6 951 € Investissement 0 € Coût global...
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