Délibérations 1829 résultats

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Application de l’instruction M14 sans codification fonctionnelle

Date de parution : le mardi 15 mars 2016
L’article L. 5722-1 du C.G.C.T. définit les choix possibles laissés aux syndicats mixtes en matière de cadre budgétaire et...

Convention de mise à disposition par la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur, à titre gracieux, d’un agent titulaire de catégorie A pour exercer les fonctions de Directeur

Date de parution : le mardi 15 mars 2016
La Présidente expose : Depuis le 1er octobre 2007, Lionel TARDY, agent titulaire de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur est...

Transfert de personnel suite à la création du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales ? Ouvertures de postes

Date de parution : le mardi 15 mars 2016
La Présidente expose : Conformément à l?article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque...

Mise en place d?un régime indemnitaire

Date de parution : le mardi 15 mars 2016
La Présidente expose : Le décret 2014-513 du 20 mai 2014 a instauré un Régime Indemnitaire tenant compte des...

Accueil stagiaires ? gratification et remboursement des frais de mission

Date de parution : le mardi 15 mars 2016
La Présidente informe les membres du Comité Syndical que le Parc est souvent sollicité par des étudiants qui, dans...

Marché de conception, réalisation, exploitation-maintenance pour la création du siège du Parc naturel régional des Baronnies provençales à Sahune? Attribution du marché de Contrôle Technique et de Coordonnateur SPS- Tranche ferme

Date de parution : le lundi 18 janvier 2016
? Vu la délibération du Comité Syndical n° 2015-02-18 en date du 6 février 2015 ayant pour objet l?acquisition...

« Rencontres hivernales du documentaire » – Grignan – accompagnement et soutien à l’organisation de la manifestation

Date de parution : le lundi 18 janvier 2016
La Présidente expose : L?association «26 images secondes » organise à Grignan du 23 au 31 janvier 2016 les...

Animation du projet « espace valléen » du massif des Baronnies provençales – Ouverture de poste

Date de parution : le jeudi 03 décembre 2015
La Présidente expose : L?Etat et les Régions Provence-Alpes-Côte d?Azur et Rhône-Alpes ont retenu la candidature et la stratégie...

Programme Sports de Nature 2016

Date de parution : le jeudi 03 décembre 2015
? Vu la délibération du Comité Syndical n° 2012-12-08 du 18 décembre 2012 relative à l?ouverture du poste de...

Gestion intégrée des risques naturels ? Candidature au programme du massif alpin

Date de parution : le jeudi 03 décembre 2015
? Vu la délibération du comité syndical n° 2011-12-06 du 14 Octobre 2011 ayant pour objet la candidature du...

Redécouvrir le tilleul des Baronnies

Date de parution : le jeudi 03 décembre 2015
La Présidente expose : Les Baronnies provençales ont été, entre la fin du XIXe siècle et les années 1990,...

Mesures Agro Environnementales et Climatiques (MAEC) volet pastoralisme sur le Parc naturel régional hors sites Natura 2000 ? Région Auvergne-Rhône-Alpes

Date de parution : le jeudi 03 décembre 2015
La Présidente expose : Dans le cadre de la mise en ?uvre des Projet Agro-Environnementaux et Climatiques des Baronnies...
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