Délibérations 1786 résultats

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Evolution statutaire du Syndicat Mixte suite au décret de classement du Parc naturel régional des Baronnies provençales ; Dissolution du Syndicat Mixte de préfiguration d’un Parc naturel régional et d’aménagement des Baronnies Provençales et répartition d

Date de parution : le mercredi 08 juillet 2015
La Présidente expose : Vu l?avis rendu par les services de l?Etat sur la procédure d?évolution statutaire du Syndicat...

Adhésion à l?association Cap Rural

Date de parution : le mercredi 08 juillet 2015
La Présidente expose : Agissant au plus près des acteurs de terrain et favorisant leur décloisonnement, Cap Rural se...

Programme de soirées  » Fermes sous étoiles  » 2015 – Accompagnement technique et financier

Date de parution : le mercredi 08 juillet 2015
La Présidente expose : L?association Senteurs et Saveurs en Baronnies Provençales est un réseau d?une dizaine de fermes. Depuis...

Animation du Contrat Territorial Emploi Formation Sud Drôme 2016

Date de parution : le mercredi 08 juillet 2015
La Présidente expose : Le Contrat Territorial Emploi Formation est une démarche partenariale de la Région Rhône-Alpes (émanant de...

Accompagnement des éleveurs ovin pour la valorisation collective de la laine de mouton ? Partenariat technique et financier avec le CIVAM 26

Date de parution : le mercredi 08 juillet 2015
La Présidente expose : En 2012, un petit groupe d’éleveurs ardéchois a sollicité le CIVAM 07 pour une formation...

Animation du Service Public Régional de l?Orientation Sud Drôme 2016

Date de parution : le mercredi 08 juillet 2015
La Présidente expose : La loi du 5 mars 2014 précise les compétences respectives de l?Etat et de la...

Candidature complémentaire à l?appel à projet PAEC Drôme 2016-2020 et création d?un poste pour besoin occasionnel

Date de parution : le mercredi 08 juillet 2015
? Vu la délibération n° 2014-10-02 du comité syndical du 24 octobre 2014 portant sur la candidature du territoire...

Adhésion à la Charte Européenne du Tourisme Durable (CETD) – Demande de soutien financier à la Région PACA

Date de parution : le mercredi 08 juillet 2015
La Présidente expose : La Charte Européenne du Tourisme Durable (CETD) a été élaborée dans l’optique d’être une contribution...

Mise en valeur de l?Espace Naturel Sensible du Montrond : partenariat avec la Commune de Verclause

Date de parution : le mercredi 08 juillet 2015
Vu la délibération du Bureau Syndical n° 2012-03-03 ayant pour objet le contrat biodiversité Rhône-Alpes « pour la mise...

Festival du film sports pleine nature de Buis les Baronnies 2015 – Accompagnement technique et financier

Date de parution : le mercredi 08 juillet 2015
La Présidente expose : L?Office de Tourisme du Pays de Buis-les-Baronnies et ses partenaires souhaitent organiser une 2ème édition...

Convention d?objectifs 2015-2020 entre le Parc, l?Etat, les Régions et les Départements

Date de parution : le mercredi 08 juillet 2015
La Présidente expose : L?État, les Régions, et les Départements soutiennent les Parcs naturels régionaux dans un partenariat sans...

Convention cadre SMBP / CEDER en faveur de la transition énergétique

Date de parution : le mercredi 08 juillet 2015
La Présidente expose : Le CEDER, espace info-énergie de la Drôme provençale et du Haut Vaucluse, et le Parc...
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