Délibérations 1786 résultats

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Innover et coopérer pour valoriser les ressources agricoles du territoire – Stabilisation du budget et du plan de financement

Date de parution : le vendredi 17 juin 2022
Délibération n°2022-08-06 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 2024 Fonctionnement 9 776 € 35 226,80 € 12 833€ Investissement...

Panneaux d’entrée d’agglomération – Subvention aux communes pendant la durée de la Charte 2015-2030

Date de parution : le vendredi 17 juin 2022
Délibération n°2022-08-07 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement 0 € Investissement 1 400 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 1 400...

Marché pour la Conception, Réalisation, Exploitation et Maintenance de la Maison des Baronnies provençales, Siège du Parc naturel régional des Baronnies provençales – Conservation de la retenue de garantie « Avenir Radio Electricité »

Date de parution : le vendredi 17 juin 2022
Délibération n°2022-08-08 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement 0 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 0...

Conseil Scientifique Ethique et Prospectif – Conditions de prise en charge des frais de déplacement des membres

Date de parution : le vendredi 17 juin 2022
Délibération n°2022-08-09 Rapport : La Présidente expose, Depuis sa création, l’implication des chercheurs au sein du Conseil Scientifique, Ethique et...

Gestion de la ressource en eau et développement local en espace rural – Candidature CIFRE et ouverture de poste

Date de parution : le vendredi 20 mai 2022
Délibération n°2022-07-01 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 2024 2025 Fonctionnement 5 250 € 41 000 € 41 000 € 41 000...

Convention unique en santé et sécurité au travail – Centre de Gestion de la Drôme – Changement des modalités de conventionnement et de paiement

Date de parution : le vendredi 20 mai 2022
Délibération n°2022-07-02 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement 23 agents x 60€ = 1 380 € Investissement 0 € Coût...

Plan loup et activités d’élevage – expérimentation d’outils connectés pour la protection des équins face à la prédation

Date de parution : le vendredi 20 mai 2022
Délibération n°2022-07-03 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement 2 750 € 1 000 € Investissement 990 €   Coût global...

Opération « infusette-fontaines à eau » – Reconduction des conventions avec les Offices de Tourisme pour 3 ans

Date de parution : le vendredi 20 mai 2022
Délibération n°2022-07-04 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 2024 Fonctionnement TTC Signalétique fontaines : 500 € Infusettes : 930€ Maintenance...

Outils de communication pour le Parc naturel régional des Baronnies provençales – Accord cadre multi attributaires de fournitures et services – Modification n°2 : augmentation du plafond maximal

Date de parution : le vendredi 20 mai 2022
Délibération n°2022-07-05 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement 10 000 € HT Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes...

Parcours d’interprétation du site gallo-romain de Mons Seleucus à la Bâtie-Montsaléon : budget prévisionnel et plan de financement

Date de parution : le vendredi 29 avril 2022
Délibération n°2022-06-10 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement 0 € 0 € Investissement 15 000 € 15 000 €...

Expositions permanente et temporaire de la Maison du Parc – Choix des prestataires

Date de parution : le vendredi 29 avril 2022
Délibération n°2022-06-11 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement / Investissement 60 329,5 Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 60 329,5 48 263,6 €...

Inscription dans les commissions thématiques : dérogation à l’article 8 du règlement intérieur

Date de parution : le vendredi 29 avril 2022
Délibération n°2022-06-01 Délibération sans incidence financière  Rapport : En complément de la délibération n° 2022-04-01 du 21 mars 2022, la...
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