Délibérations 1786 résultats

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Amélioration des conditions d’accès à la montagne pour les personnes en situation de handicap – Région Auvergne-Rhône-Alpes – Désignation d’un élu référent

Date de parution : le vendredi 30 septembre 2022
Délibération n°2022-10-04 Rapport : La Présidente expose : A l’initiative de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, plusieurs acteurs institutionnels de la montagne se...

Désignation d’élus référents au sein de Comités de Pilotage des actions du Parc

Date de parution : le vendredi 24 juin 2022
Délibération n°2022-09-01 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, La gouvernance du Parc est aujourd’hui posée : le bureau...

LEADER Une Autre Provence 2014-2020 : Stabilisation du budget de l’animation et de gestion du programme 2022-2024 et Avenant N°5 à la convention de partenariat LEADER PnrBp/Pays Une Autre Provence

Date de parution : le vendredi 24 juin 2022
Délibération n°2022-09-02 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 2024 Fonctionnement 59 954.48 € 42 201.44 € 37 585.60 € Investissement 0 €...

Approbation des Comptes de Gestion, vote des Comptes Administratifs, affectation définitive des résultats 2021

Date de parution : le vendredi 24 juin 2022
Délibération n°2022-09-03 Rapport : La Présidente présente les Comptes de Gestion 2021 du budget principal ainsi que du budget annexe...

Projet Alimentaire Territorial – Ajustement du budget

Date de parution : le vendredi 24 juin 2022
Délibération n°2022-09-04 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 2024 Fonctionnement 64 554,21 € 56 019,38 € 22 197,04 € Investissement 0 €...

Evaluation à mi-parcours de la Charte du Parc – Choix des prestataires

Date de parution : le vendredi 24 juin 2022
Délibération n°2022-09-05 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement 19 450 € 19 450 € Investissement 0 € 0 € Coût...

Admission en non-valeur du titre 2020-013 d’un montant de 50 €

Date de parution : le vendredi 24 juin 2022
Délibération n°2022-09-06 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement 50.00 € Investissement   Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 50,00 0.00...

Conseil Scientifique Ethique et Prospectif – Conditions de prise en charge des frais de déplacement des membres

Date de parution : le vendredi 17 juin 2022
Délibération n°2022-08-09 Rapport : La Présidente expose, Depuis sa création, l’implication des chercheurs au sein du Conseil Scientifique, Ethique et...

Chargé.e de projet communication, médiation éducative et culturelle – Ouverture de poste

Date de parution : le vendredi 17 juin 2022
Délibération n°2022-08-01 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement 7 450,92 € 29 263.68 € Investissement 0 € 0 € Coût...

Mission forêt / environnement –Modification de la quotité de temps de travail du poste de chargé de projet

Date de parution : le vendredi 17 juin 2022
Délibération n°2022-08-02 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement 33 000 € 22 600 € Sylve (70 jours) 11...

Poste de chargée d’accueil et classement documentaire – Prolongation de la durée du contrat saisonnier et modalités d’ouverture au public de la maison du Parc

Date de parution : le vendredi 17 juin 2022
Délibération n°2022-08-03 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement 10 474.16 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 10 474.16...

Préparation et conduite de l’évaluation à mi-parcours de la Charte du Parc naturel régional des Baronnies provençales – Modification du budget et du plan de financement

Date de parution : le vendredi 17 juin 2022
Délibération n°2022-08-04 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement 42 650 € 42 650 € Investissement 0 € 0 €...
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