Délibérations 1786 résultats

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Appel à projet « Restauration écologique et aires protégées » – crédits plan de relance – DREAL Auvergne Rhône-Alpes – ambassadeurs du Parc : ouverture de 2 postes – contrats saisonniers 2023

Date de parution : le vendredi 24 mars 2023
Délibération n°2023-05-03 Montant des dépenses PnrBP 2023 Fonctionnement Maximum 18 500 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes...

Procès-Verbal du Bureau syndical du 16 février 2023

Date de parution : le jeudi 23 février 2023

Lavande et tilleul, c’est naturel ! La coopération au service de deux filières emblématiques des Baronnies provençales – redéfinition du projet et du plan de financement (programme LEADER Une Autre Provence 2015-2022)

Date de parution : le jeudi 16 février 2023
Délibération n°2023-04-04 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 Fonctionnement 4 625,22 € 2 943,33 € Investissement     Coût global...

Mission d’archivage – Partenariat et conventionnement avec les archives départementales de la Drôme

Date de parution : le jeudi 16 février 2023
Délibération n°2023-04-06 Délibération sans incidence financière  Rapport : La Présidente rappelle que le syndicat mixte du Parc a fait appel...

Ingénierie paysagère – Cadrage et orientations des missions – Programme Avenir Montagne Ingénierie

Date de parution : le jeudi 16 février 2023
Délibération n°2023-04-03 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 2025 Fonctionnement 15 000 € 50 000 € 50 000 € Investissement...

Valorisation et réhabilitation patrimoniale – Mission d’assistance du Parc auprès des communes –Bilan des interventions 2022 et programme d’intervention 2023

Date de parution : le jeudi 16 février 2023
Délibération n°2023-04-02 Montant des dépenses PnrBP 2023 Fonctionnement 14 000 € (Valorisation du temps de travail du chargé de mission...

Résidence interParcs Provence-Alpes-Côte d’Azur – Terres de légendes – principes et budget prévisionnel

Date de parution : le jeudi 16 février 2023
Délibération n°2023-04-05 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 Fonctionnement 1 875 € 1 875 € Investissement     Coût...

Procès-Verbal du Comité syndical du 2 février 2023

Date de parution : le jeudi 09 février 2023

Modification de la délibération 2016-01-10 portant transfert du personnel du SMBP au PnrBp : ouverture de la possibilité de recruter des contractuels sur les emplois permanents

Date de parution : le jeudi 02 février 2023
Délibération n°2023-03-06 Rapport : La Présidente expose, Suite à la création du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...

Année 2023 – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

Date de parution : le jeudi 02 février 2023
Délibération n°2023-03-07 Rapport : La Présidente expose : Conformément à l’article L522-27 du Code Général de la Fonction Publique, il appartient...

Débat d’Orientations Budgétaires 2023

Date de parution : le jeudi 02 février 2023
Délibération n°2023-03-01 Il a été procédé, ce jour, au Débat d’Orientation Budgétaire en vue de la préparation du budget...

Avis sur l’extension de la plate-forme de compostage de Buëch amendements à Sorbiers

Date de parution : le jeudi 02 février 2023
Délibération n°2023-03-02 Rapport : Jean Schüler, Maire de Trescléoux, et Gilles Crémillieux, Maire d’Orpierre exposent, Une plate-forme de compostage traitant...
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