Annonce légale

subvention à la Commune de Verclause pour ENS Montrond

Le Président informe le Comité Syndical que par délibération du 24 mars 2010 le conseil municipal de la Commune...
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Subvention à la Fédération Départementale des Chasseurs de la Drôme (FDC 26) pour le 1er volet d’une étude des retombées économiques de la chasse dans les Baronnies Provençales

Le Président expose : Les Fédérations Départementales des Chasseurs des Hautes-Alpes et de la Drôme, dans le cadre de...
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Lancement plan d’approvisionnement territorial (bois énergie)

Vu la délibération n°32-2009 – PAT Bois Energie du Bureau Syndical du 23 octobre 2009, Dans le cadre du...
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Modification plan de financement  » Eduquer au goût avec les CLSH « 

Le Président informe les membres du Comité Syndical que la délibération n°43-2009 du 16 décembre 2009, présentant le projet...
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Ouverture de poste de chargé de mission  » énergie « 

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée en vert u duquel les emplois de chaque collectivité...
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Ouverture de poste chargé de mission forêt – temps partiel

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée en vert u duquel les emplois de chaque collectivité...
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Prolongation de l’opération  » circuits courts « 

Dans le cadre des actions de préfiguration, l’opération sur le développement de circuits courts de commercialisation des produits locaux...
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Soutien technique à la commune de Rochebrune pour la réalisation d’une Zone de Protection du Patrimoine Urbain, Architectural et Paysager (ZPPAUP)

La commune de Rochebrune, dans le canton de Buis-les-Baronnies, a décidé de créer une Zone de Protection du Patrimoine...
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subvention au Syndicat Mixte de l’Ecole de Musique des Pays du Buëch pour la création d’un atelier musical à Rosans

Le Syndicat Mixte de l’Ecole de Musique des Pays du Buëch (SMEMPAB) a été créé en mars 2003. Il...
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programme de recherche Ress Terr

Le Président informe que dans le cadre du réseau des Parcs de Rhône-Alpes et du programme régional Pour et...
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