Lancement d’un second appel à projets AsterBois (projets communaux de chaudière bois)

Le Président expose :
Dans le cadre du programme ASTER Bois porté par le SMBP depuis l’automne 2008, un premier Appel à Projets
Bois-Energie a été lancé en février 2010. Celui-ci a permis d’identifier 2 communes intéressées par la démarche.
Ainsi, Barret-sur-Méouge et Rosans sont en train de réaliser des études de faisabilité pour l’installation de
chaufferies bois et de réseaux de chaleur.
Suite à ce premier Appel à Projet, d’autres projets ont été identifiés qui pourraient également s’inscrire dans la
démarche.
Le Président propose, dans le cadre d’un second Appel à Projet Bois-énergie (action 3 du programme ASTER Bois
 » Développement du parc de chaufferies bois « ), que le SMBP porte à nouveau en maitrise d’ouvrage déléguée
pour le compte des communes intéressées, la réalisation des études de faisabilité des projets identifiés.
Le SMBP avec ses partenaires techniques élaborera les cahiers des charges, assurera un suivi des projets et fera
valider les différentes étapes par les élus des communes ou communautés de communes concernées. Afin de
mener à bien ces études de faisabilité, il sollicitera toutes subventions auprès des financeurs publics, dont une
participation de 20% à charge des collectivités locales concernées.
Calendrier prévisionnel :
Novembre 2010 :
· Lancement de l’Appel à Projets aux collectivités.
· Attente d’avoir au moins 3 projets avec un avis technique favorable pour engager la suite de l’action.
Novembre – Décembre 2010 :
· Engagement des collectivités pour la réalisation au travers de conventions entre le SMBP et le porteur du
projet (commune, communauté de communes, privé).
· Convention actée par une délibération pour les collectivités, notamment sur le principe de la prise en
charge des 20 % restant.
Janvier 2011 :
· Engagement des études de faisabilité pour le compte des collectivités, suivi financier et gestion
administrative des dossiers.
· Deuxième délibération des collectivités : pour le montant réel engagé.
Rendu des études : estimé pour avril à juin 2010.
Après en avoir délibéré, et à l’unanimité des membres présents ou représentés, le Comité Syndical autorise le
Président à lancer l’appel à projets, à solliciter toutes subventions et à signer tout acte relatif à cet objet.