Programme d’enquêtes et de formations dans le domaine de la toponymie
Dans le cadre des réflexions qui ont conduit à l’élaboration du diagnostic et de l’avant-projet de Charte, il est...
Choix du prestataire pour la réalisation d’un film sur l’éco-construction
Par délibération N° 15-2010, le Comité Syndical a a utorisé le Président à lancer une consultation pour la réalisation...
Adhésion à l’ADEM – désignation d’un délégué
L’Association Départementale d’Economie Montagnarde (ADEM) sur la Drôme est un partenaire technique majeur du Syndicat Mixte pour les questions...
Asterbois : prestation pour des études de faisabilité de réseaux de chaleur
Par délibération N°05-2010, le Bureau Syndical a au torisé le Président à lancer un appel à projet aux communes...
Convention pour la réalisation, le financement et l’exploitation d’une centrale photovoltaïque (ferme expérimentale de Mévouillon)
Le Conseil général de la Drôme est propriétaire de la ferme expérimentale située sur les communes de Mévouillon et...
Convention Cadre retraite CDG 26
Le Président rappelle aux membres du Comité Syndical que, par sa délibération n° 38-2008 du 22 octobre 2008, le...
Election de 6 membres au Bureau
Conformément à l’article 10 des statuts du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales, le SMBP est administré par un Bureau...
Election de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
Le Président rappelle aux membres du Comité Syndical que la Commission d’Appel d’Offres est composée du Président du Comité...
Election de 2 membres à la commission » personnel et administration générale «
La commission » personnel et administration générale » est composée d’un Président et de 7 autres membres élus parmi...
Mise en oeuvre d’une animation foncière locale pour anticiper les départs à la retraite des exploitants agricoles
Le Président informe que la Chambre d’Agriculture de la Drôme sollicite le SMBP pour participer à la mise en...