Affectation des résultats 2008
Résultats 2008 du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales : Section Sens Compte Objet Montant Investissement Recette 001 Solde d’exécution...
Approbation du compte de Gestion 2008
Hervé RASCLARD présente le compte de gestion 2008 établi par le Trésorier du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales et...
Maintien du régime indemnitaire pendant les périodes de congé maladie
VU l’article 88 de la loi du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale;...
Ouverture de poste
Le Président expose au comité syndical que : VU la loi 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits...
PLAN D’ACTIONS TERRITORIALISE CHIROPTERES – BARONNIES PROVENÇALES
La vocation du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales est de mener des études et des actions d’intérêt commun concourant...
Vote du Compte Administratif 2008
Hervé RASCLARD, Président, présente le compte administratif 2008 du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales puis sort de la salle....
prêt dénommé EURIBOR
Dans la délibération 47 (bureau du 28/11/2008), le Président rappelait qu’en tant que gestionnaire du GAL des Préalpes Provençales,...
Action SMBP « Appropriation du projet de Pnr des Baronnies Provençales »
Afin de disposer de moyens d’informations des élus municipaux des 130 communes du territoire concerné par le projet de...
Action SMBP » candidature du SMBP à la Mission photographique inter-Parcs Rhône-Alpes intitulée » Portraits de Parcs » «
Depuis 1851, et la création d’une Mission héliographique à la demande de Prosper Mérimée, la photographie a été utilisée...
Choix du prestataire pour l’assistance rédactionnelle du diagnostic territorial
Par délibération n° 41-2008, le comité syndical a autorisé le Président à lancer une consultation pour l’assistance rédactionnelle du...