Système Alimentaire de Qualité – Animation du projet « Baronnies Alim?en Terre de Saveurs »
? Vu la délibération du Comité syndical n° 2015-02-06 en date du 6 février 2015 ayant pour objet le...
Système Alimentaire de Qualité « Baronnies Alim?en Terre de Saveurs » ? Valorisation des productions locales – Ouverture de poste
Vu la délibération du Comité Syndical n° 2015-12-05 actant la mise en ?uvre d’un Système Alimentaire de Qualité (SAQ)...
Vote des Budgets Primitifs 2016 du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales et du budget annexe
Le 25 novembre 2015, le Comité Syndical s?était réuni pour débattre des orientations budgétaires en vue de l?élaboration des...
Marché de conception, réalisation, exploitation-maintenance pour la création du siège du Parc naturel régional des Baronnies provençales à Sahune? Attribution du marché de Contrôle Technique et de Coordonnateur SPS- Tranche ferme
? Vu la délibération du Comité Syndical n° 2015-02-18 en date du 6 février 2015 ayant pour objet l?acquisition...
« Rencontres hivernales du documentaire » – Grignan – accompagnement et soutien à l’organisation de la manifestation
La Présidente expose : L?association «26 images secondes » organise à Grignan du 23 au 31 janvier 2016 les...
Accueil stagiaires ? gratification et remboursement des frais de mission
La Présidente informe les membres du Comité Syndical que le Parc est souvent sollicité par des étudiants qui, dans...
Adhésion et demandes d?affiliation aux organismes relatifs à la gestion du personnel
La Présidente expose : Le Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales reprenant l’ensemble du personnel du...
Protocole d?aménagement et de réduction du temps de travail (ARTT)
Vu Le décret n° 85-1250 du 26 novembre 1985 relatif aux congés annuels ; Vu la loi n°2001-2 du...
Création d?un budget annexe pour le portage des programmes territoriaux, notamment le programme Leader Une autre Provence
La Présidente propose que soit créé un Budget Annexe pour la gestion des programmes territoriaux, notamment le programme Leader...
Création d’une régie de recette et d’une régie d’avance
I. Régie de recette Le SMBP a mené plusieurs actions conduisant à la réalisation et à la publication d’ouvrages...