Annonce légale

Adhésions du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales à divers organismes

La Présidente expose la liste des organismes auxquels le Parc naturel régional des Baronnies provençales est adhérent en 2015....
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Animation Natura 2000 (Zone de Protection Spéciale – Baronnies- Gorges de l’Eygues) 2016 ? Plan de financement

La Présidente expose : ? Vu la délibération du Comité syndical n°2015-02-14 en date du 6 février 2015, actant...
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Animation du Projet Agro-Environnemental et climatique 2016 ? Complément du plan de financement

La Présidente expose : ? Vu la délibération du Comité syndical n°2014-10-02 du Comité Syndical du 24 octobre 2014,...
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Convention de participation au Système d’Information Touristique régional APIDAE (ex SITRA)

La Région Provence-Alpes-Côte d?Azur, à travers l?action de son service tourisme, a initié dès 2014 la mise en place...
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« Bien-être au naturel » – Soutien financier Année 2016

La Présidente expose qu?à l?initiative de l?Office de Tourisme du Pays de Montbrun-les-Bains, la journée « bien-être au naturel...
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Soutien à l?évènement interterritorial « BUISCYCLETTE TRANS-BARONNIES » 2016

? Vu la délibération n° 2015-11-02 relative aux modalités générales d?intervention du Parc naturel régional des Baronnies provençales dans...
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Désignation de délégués du Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales dans les organismes extérieurs

La Présidente expose aux membres du Bureau qu?il y a lieu de procéder aux désignations des représentants du Parc...
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Durée des amortissements des immobilisations

La Présidente rappelle aux membres du Bureau que, conformément à L.2321-2 27° du C.G.C.T., « les dotations aux amortissements des...
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Election de la commission d?appel d?offre

? Vu les articles L.1414-1 et L.1414-2 du code général des collectivités territoriales, ? Vu l?ordonnance n°2015-899 du 23...
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Election de conseillers délégués

La Présidente propose la création de 9 commissions de travail complémentaires aux exercices des délégations des Vice-présidents : ?...
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