Charte Forestière des Baronnies Provençales ? Partenariat CRPF Rhône-Alpes/SMBP : Passage à temps complet de l?animatrice
Vu les délibérations du Comité Syndical n° 2012-13-06 du 13/12/13 et n° 2014-03-10 du 14/02/14 ; Le Président rappelle...
Mission éducation au territoire et à l’environnement : renouvellement de poste
Le Président rappelle à l’assemblée que, depuis 2009, le Syndicat Mixte des Baronnies Provençales s?est engagé dans des actions...
Délibération cadre permettant de pourvoir au remplacement d?agents momentanément indisponible
Le Président expose : Conformément à l?article 3-1 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant...
Renouvellement du poste de chargé de mission Communication
Le Président expose : Par délibération n° 2013-03-03 du 27 mars 2013, le Comité Syndical a ouvert un poste...
Vote du Compte Administratif, approbation du Compte de Gestion, affectation définitive des résultats 2013
1) Hervé RASCLARD, Président, présente les Comptes Administratifs 2013 du budget principal ainsi que du budget annexe CDDRA du...
Transfert de gestion du programme Leader UAP 2007/2013
Le Président expose : L’association « Pays Une Autre Provence » assure le portage du programme européen Leader Une Autre Provence....
Portage du Contrat Territorial Rhône-Alpes Emploi Formation (CTEF)
Le Président expose : Le Contrat Territorial Emploi Formation est une démarche partenariale de la Région Rhône-Alpes (émanant de...
Prolongation de la mission de valorisation des productions agricoles
Vu la délibération n° 2013-01-03 du Bureau du 24 janvier 2013 Vu la délibération n° 2013-03-05 sur l’ouverture de...
Ouverture de poste pour besoin occasionnel dans le cadre du CDDRA
Le Président expose : L’actuel animateur généraliste du CDDRA et directeur de l’association Pays Une Autre Provence a présenté...
Plan pluriannuel de titularisation – Gestion prévisionnelle des contrats de travail
La 1ère Vice-présidente rappelle : Conformément au décret n° 2012-1293 d’application de la loi n° 2012-347 du 12 mars...