Programme Leader Une Autre Provence : fonctionnement, animation et renouvellement de postes
Le Président expose : La région Rhône-Alpes, autorité de gestion des fonds européens sur le territoire, a lancé au...
Opération Savoirs Ecologiques Paysans ? Ouverture d’un poste en raison d’un accroissement temporaire d’activité
Le Président rappelle à l’assemblée : Dans le cadre d?un projet inter-Pnr de la région PACA, le SMBP porte...
Charte Forestière des Baronnies Provençales ? Partenariat CRPF Rhône-Alpes/SMBP : Passage à temps complet de l?animatrice
Vu les délibérations du Comité Syndical n° 2012-13-06 du 13/12/13 et n° 2014-03-10 du 14/02/14 ; Le Président rappelle...
Mission éducation au territoire et à l’environnement : renouvellement de poste
Le Président rappelle à l’assemblée que, depuis 2009, le Syndicat Mixte des Baronnies Provençales s?est engagé dans des actions...
Délibération cadre permettant de pourvoir au remplacement d?agents momentanément indisponible
Le Président expose : Conformément à l?article 3-1 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant...
Renouvellement du poste de chargé de mission Communication
Le Président expose : Par délibération n° 2013-03-03 du 27 mars 2013, le Comité Syndical a ouvert un poste...
Vote du Compte Administratif, approbation du Compte de Gestion, affectation définitive des résultats 2013
1) Hervé RASCLARD, Président, présente les Comptes Administratifs 2013 du budget principal ainsi que du budget annexe CDDRA du...
Transfert de gestion du programme Leader UAP 2007/2013
Le Président expose : L’association « Pays Une Autre Provence » assure le portage du programme européen Leader Une Autre Provence....
Portage du Contrat Territorial Rhône-Alpes Emploi Formation (CTEF)
Le Président expose : Le Contrat Territorial Emploi Formation est une démarche partenariale de la Région Rhône-Alpes (émanant de...
Prolongation de la mission de valorisation des productions agricoles
Vu la délibération n° 2013-01-03 du Bureau du 24 janvier 2013 Vu la délibération n° 2013-03-05 sur l’ouverture de...