Année 2024 – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
Délibération n°2024-01-04 Rapport : La Présidente expose : Conformément à l’article L522-27 du Code Général de la Fonction Publique, il appartient...
Participation employeur à la protection sociale complémentaire des agents
Délibération°2024-01-03 Cette délibération est sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, L’attractivité des postes et la conservation des compétences...
Projet Agro Environnemental et Climatique 26 et 05 – Ouverture de poste pour accroissement temporaire d’activités en 2024
Délibération n°2024-01-02 Montant des dépenses PnrBP 2024 Fonctionnement 16 921,43 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 16 921,43...
Animation des sites Natura 2000 – Dispositif Ressources Humaines
Délibération n°2024-01-01 L’incidence financière (dépenses RH, frais de mission et coûts indirects) est déjà présentée dans les délibérations proposant...
Approbation du programme d’actions 2024
Délibération n°2023-13-01 Rapport : Le 1er vice-président expose, La situation financière contrainte du Parc largement discutée lors des séances de...
Décisions modificatives budget principal et budget annexe
Le 1er vice-président expose, Budget principal Régularisation du chapitre 024 par suite de la vente de la cabane...
Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024
Délibération n°2023-13-06 Délibération : Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L 1612-1 ; Vu le Code...
Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024
Délibération n°2023-13-05 Rapport : 1 – Rappel du contexte réglementaire et institutionnel En application de l’article 106 Ill de la...
Programme Leader entre Drôme et Montagnes : délégation à la Présidente pour la signature de prêts relais
Délibération n°2023-13-03 Rapport : Le 1er vice-président expose, Le Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes, autorité de gestion des fonds européens (FEADER) a...
Modification statutaire simple pour autoriser la tenue des instances délibérantes en visio-conférence avec vote électronique à distance et validation du calendrier et de la méthode de révision globale des statuts
Délibération n°2023-13-02 Rapport : Le 1er vice-président expose, Lors du comité syndical du 10 juillet 2023, une première version des...