Approbation de la Charte d’adhésion – Plateforme connaissance du territoire de Provence-Alpes-Côte d’Azur
Délibération n°2023-12-02 Délibération sans incidence financière Rapport : Le 1er vice-président expose, Le 16 octobre 2023, le Conseil régional Sud...
Désignation d’un référent déontologue pour les élus du syndicat mixte du Parc
Délibération n°2023-12-01 Délibération sans incidence financière Rapport : Le 1er vice-président expose, La loi 3DS prévoit la possibilité pour tout...
Ouverture du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) aux adjoints territoriaux de la filière culturelle et de la filière animation (suite au retour du CST)
Délibération n°2023-11-02 Rapport : La Présidente expose, La présente délibération vient modifier la délibération n°2023-08-03, en date du 10 juillet...
Présentation du référentiel évènement et de l’Appel à Manifestation d’Intérêt « évènements Parc »
Délibération n°2023-11-11 Délibération sans impact financier direct Rapport : La Présidente expose, De nombreux porteurs de projets sollicitent le syndicat...
Projet Agro Environnemental et Climatique des Baronnies provençales drômoises : Animation 2024
Délibération n°2023-11-10 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 Fonctionnement 940,33 € 29 295,90 € Investissement 0€ 0€ Coût global...
Projets Agro-Environnementaux et Climatiques – Présentation des plans de financement des demandes complémentaires dont le principe a été délibéré le 10 juillet 2023
Délibération n°2023-11-09 Rapport : La Présidente expose, En septembre 2022, le Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales...
Référentiel Energies Renouvelables et raccordement – modification des actions et du budget prévisionnel
Délibération n°2023-11-08 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 Fonctionnement 7 920 € TTC 31 680 € TTC Investissement 0 € 0...
Projet Alimentaire de Territoire – Modification des budget et plan de financement pour ajout d’un financement de l’ARS
Délibération n°2023-11-07 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 2024 Fonctionnement 50 633,30 43 938,98 17 410,32 Investissement 0 € 0 € 0...
Espace valléen 2021-2027 – Requalification et mise en valeur des cols du Massif des Baronnies provençales – Modification du budget et du plan de financement
Délibération n°2023-11-06 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 2025 2026 2027 Investissement HT 28 000 € 73 925 € 65 000 €...
Plan loup et activités d’élevage – Expérimentation d’outils connectés pour la protection des équins face à la prédation – Phase 2
Délibération n°2023-11-05 Montant des dépenses PnrBP 2024 2025 2026 Fonctionnement 5 700 € 5 700 € 5 700 € Investissement 0 0...