Délibération n°2024-01-15
Rapport :
La Présidente propose de saisir le Conseil scientifique, éthique et prospectif du Parc naturel régional des Baronnies provençales sur le lien entre les PNR et les évènements sportifs de portée nationale ou internationale.
Le contenu de la saisine est joint en annexe à la présente délibération
Délibération :
- Vu l’article 9 du règlement intérieur du syndicat mixte du Parc
- Considérant la Charte du Parc
Après en avoir délibéré, et à l’unanimité des membres présents ou représentés, le Bureau Syndical
- Décide de saisir le Conseil scientifique, éthique et prospectif du Parc selon la note annexée à la présente délibération
- Autorise la Présidente à signer tout acte relatif à cet objet.