Débat d’Orientations Budgétaires 2025
Délibération n°2025-02-02 Il a été procédé, ce jour, au Débat d’Orientation Budgétaire en vue de la préparation du budget...
Mise à jour de la composition de la commission personnel finances
Délibération n°2025-02-01 Rapport : Le premier vice-président expose, Conformément à l’article 6 du règlement intérieur du Syndicat Mixte, une commission...
Programmes Natura 2000, ENS Chamouse et Life « entreprises et biodiversité » : ouverture de poste de chargé de projet pour poursuite de missions en cours
Délibération n°2025-01-01 Montant des dépenses PnrBP 2025 Fonctionnement 56 301,95 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes...
Patrimoine alimentaire alpin : prise en charge de frais de déplacements
Délibération n°2024-11-08 Montant des dépenses PnrBP 2024 Fonctionnement 250 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 250...
Opération Infusettes – Renouvellement de la convention de partenariat avec Le Dauphin
Délibération n°2024-11-07 Montant des dépenses PnrBP 2025 2026 2027 Fonctionnement : Gobelets, Infusettes et maintenances des fontaines à eau 5 750...
Animation des Projets Agro-Environnementaux et Climatiques de la Drôme et des Hautes-Alpes – Ajout de financements de l’Agence de l’Eau pour 2025-2026
Délibération n°2024-11-06 Montant des dépenses PnrBP 2025 2026 Fonctionnement 9 305,30 € 5 696,98 € Investissement 0€ 0€ Coût global...
Animation du Plan Pastoral de Territoire 2025-2026 – Modification du budget et plan de financement
Délibération n°2024-11-05 Montant des dépenses PnrBP 2025 2026 Fonctionnement 15 511,61€ 6 463,17€ Investissement 0€ 0€ Coût global prévisionnel Dépenses Recettes...
Inventaire des patrimoines culturels, programme 2025-2026 (Moydans)
Délibération n°2024-11-04 Montant des dépenses PnrBP 2025 2026 Fonctionnement 37 385 € 18 695 € Investissement 0 € 0 €...
Patrimoine Alimentaire Alpin 2025 – Budget prévisionnel et plan de financement
Délibération n°2024-11-03 Montant des dépenses PnrBP 2025 2026 Fonctionnement 42 000 € 10 500 € Investissement 0 € 0€ Coût...
Election d’un·e vice-président·e
Délibération n°2024-11-02 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente rappelle aux membres du Bureau Syndical que l‘article 15 des...