Annonce légale

Maison des patrimoines lavandicoles – Convention permettant la création d’une antenne à la Maison du Parc

Délibération n°2024-11-01 Montant des dépenses PnrBP 2025 2026 Fonctionnement 100 € 100 € Investissement 0 € 0 € Coût...
Annonce légale

Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025

Délibération n°2024-10-04 Délibération Vu     le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L 1612-1 ; Vu     le...
Annonce légale

Décision modificative n° 3 – ajustement du plan d’actions

Délibération n°2024-10-03 Rapport : La Présidente expose, Le Règlement budgétaire et financier (RBF) adopté le 28 mars 2024 prévoit une...
Annonce légale

Désignation d’un représentant au Comité régional de la Biodiversité Auvergne-Rhône-Alpes

Délibération n°2024-10-02 Rapport : La Présidente expose, Le Comité régional de la biodiversité (CRB), placé auprès du président du conseil...
Annonce légale

Désignation d’un représentant au Bureau par la Région Auvergne-Rhône-Alpes

Délibération n°2024-10-01 Rapport : Délibération sans incidence financière La Présidente donne lecture de l’article 15 des statuts du Syndicat Mixte...
Annonce légale

Réserve Internationale de Ciel Etoilé : prise en charge des frais de déplacement des étudiants de Maud Hirczak

Délibération n°2024-09-11 Montant des dépenses PnrBP 2025 Fonctionnement 500 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 500...
Annonce légale

Le tilleul des Baronnies provençales comme patrimoine culturel immatériel : remboursement de frais de mission de Jeanne-Martine Robert et Florent Labussière

Délibération n°2024-09-10 Montant des dépenses PnrBP 2024 Fonctionnement 400 € Investissement – Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 400 €...
Annonce légale

Appel à soutien « évènements Parc » organisés par des tiers – Propositions d’accompagnement pour l’année 2025

Délibération n°2024-09-09 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Conformément à la délibération n°2024-08-16 du Bureau Syndical, en...
Annonce légale

Gestion Intégrée des Risques Naturels 2024-2026 – Ajustement du plan de financement

Délibération n°2024-09-08  Montant des dépenses PnrBP 2024 2025 2026 Fonctionnement 19 232,08 € 125 831,26 € 90 403,01 € Investissement 0...
Annonce légale

Espace valléen – Programme d’expositions et d’animations territoriales « arbres et forêt » 2023-2026 – Ajustement du budget prévisionnel

Délibération n°2024-09-07 Montant des dépenses PnrBP 2025 2026 Fonctionnement 34 750,00 € 30 750,00 € Coût global prévisionnel Dépenses...
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×