Annonce légale

Avis sur la création de la Réserve Naturelle Régionale des Baronnies orientales

Délibération n°2025-05-02 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, A ce jour la Région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur a...
Annonce légale

Modification de la composition du comité d’avis

Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Par délibération n°2023-03-04, en date du 2 février 2023, le comité...
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Avis sur le document de synthèse provisoire des questions importantes pour l’élaboration du Schéma Directeur d’Aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) 2028-2033

Délibération n°2025-04-04 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Le syndicat mixte du Parc a été sollicité pour...
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Année 2025 – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

Délibération n°2025-04-03 Rapport : La Présidente expose : Conformément à l’article L522-27 du Code Général de la Fonction Publique, il appartient...
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Vote des Budgets primitifs 2025 : budget principal et budget annexe

Délibération n°2025-04-02 Rapport La Présidente présente les Budgets Primitifs 2025 du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...
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Approbation des Comptes de Gestion, vote des Comptes Administratifs, affectation définitive des résultats 2024

Délibération n°2025-04-01 Rapport : La Présidente présente les Comptes de Gestion 2024 du budget principal ainsi que du budget annexe...
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Rencontres scientifiques « Bar des sciences » – prise en charge de frais de déplacement de deux chercheurs bénévoles

Délibération n°2025-03-13 Montant des dépenses PnrBP 2024 Fonctionnement 231.50 € max Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes...
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Maquette du site gallo-romain de Mons Seleucus – Transfert de propriété à la commune de La Bâtie-Montsaléon – Approbation de la convention de transfert

Délibération n°2025-03-12 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, En 2013 et 2014, le syndicat mixte de préfiguration...
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Opération « infusettes – fontaines à eau » – Suites de l’opération

Délibération n°2025-03-11 Montant des dépenses PnrBP 2025 2026 2027 Fonctionnement 1 400€ 345€ 350€ Investissement — — — Coût global...
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Projet interparc tourisme 2024-2025 : « Destination Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d’Azur : des laboratoires de la transition qui essaiment les bonnes pratiques au niveau régional » – Convention partenariale

Délibération n°2025-03-10 Montant des dépenses PnrBP 2024 2025 Fonctionnement Valorisation du temps de travail de la chargée de mission...
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