Délibérations 1786 résultats

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Atlas de la biodiversité communale « Méouge aval » (communes de Barret sur Méouge et Saint-Pierre Avez)

Date de parution : le lundi 25 octobre 2021
Délibération n°2021-10-12 Montant des dépenses PnrBp 2022 2023 Fonctionnement 23 161,98 23 161,98 Investissement 0 0 Coût global prévisionnel Dépenses Recettes...

Animation du site Natura 2000 des « Baronnies – Gorges de l’Eygues » – Candidature à l’animation du site, validation de l’opération pour 2022 et plan de financement

Date de parution : le lundi 25 octobre 2021
Délibération n°2021-10-25 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement 41 977,90 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes...

Indemnités à la Présidente et aux Vice-présidents

Date de parution : le lundi 25 octobre 2021
Délibération n°2021-10-02  Vu l’article L333-3 du code de l’Environnement Vu l’article D333-15-1 du code de l’Environnement Considérant que la...

Mission forêt / environnement – Création d’un poste de chargé de projet à temps non complet

Date de parution : le lundi 25 octobre 2021
Délibération n°2021-10-13 Montant des dépenses PnrBP 2022 (58%) 2023 (42%) Fonctionnement 31 500 € 15 750 € Sylve (70...

Tilleul des Baronnies : coopérer pour mieux valoriser – prise en charge de frais de déplacements de bénévoles

Date de parution : le lundi 25 octobre 2021
Délibération n°2021-10-26 Rapport : La Présidente expose, Dans le cadre de l’action « Tilleul des Baronnies provençales : coopérer pour mieux valoriser »,...

Election à la Présidence du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales

Date de parution : le samedi 09 octobre 2021
Délibération n°2021-09-01 Suite aux élections départementales et régionales et conformément à l’article 17 des statuts du syndicat mixte du...

Election des membres du Bureau Syndical par collège

Date de parution : le samedi 09 octobre 2021
Délibération n°2021-09-02 Rapport : La Présidente donne lecture de l’article 15 des statuts du Syndicat Mixte du Parc naturel régional...

Délégation de pouvoir du Comité Syndical au Bureau Syndical

Date de parution : le samedi 09 octobre 2021
Délibération n°2021-09-03 Rapport : La Présidente expose : L’article 14 des statuts du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies...

Délégation de pouvoir du Comité Syndical à la Présidente (articles 18 des statuts)

Date de parution : le samedi 09 octobre 2021
Délibération n°2021-09-04 La Présidente expose, Délibération Vu l’article 18 des statuts du Syndicat mixte du Parc naturel régional des...

Classement de nouvelles communes dans le cadre du décret n° 2017-1156 du 10 juillet 2017 – Application suite aux élections municipales de 2020 – Communes d’Aulan et Rémuzat

Date de parution : le samedi 09 octobre 2021
Délibération n°2021-09-05 Rapport : La Présidente expose, Conformément au décret cité en objet, le Comité syndical a délibéré le 10...

Elaboration du Document d’objectifs du site Natura 2000 FR8201689 des « Forêts alluviales, rivière et gorges de l’Eygues » – Avenant n°2

Date de parution : le jeudi 03 juin 2021
Délibération n° 2021-08-12 Rapport : Le Président expose, Le Parc a retenu le groupement de bureaux d’études Ecoter/PIB en juillet...

Aménagement du plan d’eau du Pas des Ondes – Mise à disposition d’ingénierie du Parc – Convention de partenariat avec le Syndicat Mixte du Pas des Ondes (SMPO)

Date de parution : le jeudi 03 juin 2021
Délibération n° 2021-08-02 Rapport : Le Président expose, Le Parc naturel régional des Baronnies provençales finalise l’élaboration de sa feuille...
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