Délibérations 1828 résultats

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Durée légale du travail et journée de solidarité

Date de parution : le vendredi 28 janvier 2022
Délibération n°2022-01-03 La Présidente expose, Depuis la loi 2001-2 du 3 janvier 2001, la durée annuelle de temps de...

Convention de partenariat avec Le Dauphin – Buis les Baronnies

Date de parution : le vendredi 28 janvier 2022
Délibération n°2022-01-14 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement TTC Gobelets : 420€ Infusettes : 930€ Maintenance fontaines à eau : 4...

Appel à projet « Restauration écologique et aires protégées » – crédits plan de relance – DREAL Auvergne Rhône Alpes – ambassadeurs du Parc : ouvertures de 2 postes – contrats saisonniers 2022

Date de parution : le vendredi 28 janvier 2022
Délibération n°2022-01-04 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement 18 200 € 0 € Investissement 0 € 0 €...

Étude de la fréquentation en milieu naturel, en lien avec le dispositif Outdoorvision

Date de parution : le vendredi 03 décembre 2021
Délibération n°2021-11-11 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement 10 000 € Investissement 0 € oût global prévisionnel Dépenses Recettes 10 000...

Cas de prise en charge des frais de mission engagés par les élus en représentation du Syndicat Mixte

Date de parution : le vendredi 03 décembre 2021
Délibération n°2021-11-01 Rapport : La Présidente propose aux membres du bureau la prise en charge des frais de mission engagés...

Projet de Réserve Internationale de Ciel Etoilé – Calendrier et méthode de mise en œuvre

Date de parution : le vendredi 03 décembre 2021
Délibération n°2021-11-12 Rapport : La Présidente rappelle que le Parc s’est engagé dans une démarche globale de protection et de...

AAP « Restauration écologique et aires protégées » – évolution des modalités de mise en œuvre du projet « Aménagement de sites emblématiques menacés par la sur-fréquentation » – Création d’un poste d’éco-guide coordinateur

Date de parution : le vendredi 03 décembre 2021
Délibération n°2021-11-02 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement 41 500 € 2 500 € Investissement 0 € 0 €...

Accompagnement des syndicats de producteurs (phase 3) – Stabilisation du budget et du plan de financement

Date de parution : le vendredi 03 décembre 2021
Délibération n°2021-11-13 Montant des dépenses PnrBP 2021 2022 Fonctionnement 75 274,14 € 9 000 € Investissement 0 € 0 € Coût...

Renforcement de l’accueil de volontaires en Service Civique

Date de parution : le vendredi 03 décembre 2021
Délibération n°2021-11-03 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 2024 Fonctionnement 5 000 € 5 000 5 000 € Investissement 0 € 0...

Développement de la marque « Valeurs Parc naturel régional » pour les productions agricoles. Sélection d’un prestataire pour les audits de 8 exploitations

Date de parution : le vendredi 03 décembre 2021
Délibération n°2021-11-14 Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement 3 600 € Investissement 0 Coût global prévisionnel Dépenses Recettes Dont participation...

Développement d’opportunités de commercialisation pour les productions agricoles locales via la restauration collective – Phase 2 (2022-2023)

Date de parution : le vendredi 03 décembre 2021
Délibération n°2021-11-04 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 Fonctionnement 6 196,2 € 12 392,4 € Investissement 0 € 0 € Coût...

Opération top chef Grand duel – Remboursement des frais à une productrice

Date de parution : le vendredi 03 décembre 2021
Délibération n°2021-11-15  Montant des dépenses PnrBP 2022 Fonctionnement 300 € Investissement 0 Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 300 €...
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