Délibérations 1786 résultats

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Préservation de l’Azuré de la Sanguisorbe dans les Baronnies provençales – Réponse à un Appel à Manifestation d’Intérêt pour construire une animation agricole

Date de parution : le vendredi 24 novembre 2023
Délibération n°2023-12-03 Montant des dépenses PnrBP 2024 2025 Fonctionnement 21 282,32€ 18 858,04€ Investissement 0€ 0€ Coût global prévisionnel Dépenses Recettes...

Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024

Date de parution : le vendredi 24 novembre 2023
Délibération n°2023-13-06 Délibération : Vu   le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L 1612-1 ; Vu   le Code...

Procès-Verbal du Bureau syndical du 6 octobre 2023

Date de parution : le mercredi 11 octobre 2023

Projet Alimentaire de Territoire – Modification des budget et plan de financement pour ajout d’un financement de l’ARS

Date de parution : le vendredi 06 octobre 2023
Délibération n°2023-11-07 Montant des dépenses PnrBP 2022 2023 2024 Fonctionnement 50 633,30 43 938,98 17 410,32 Investissement 0 € 0 € 0...

Référentiel Energies Renouvelables et raccordement – modification des actions et du budget prévisionnel

Date de parution : le vendredi 06 octobre 2023
Délibération n°2023-11-08 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 Fonctionnement 7 920 € TTC 31 680 € TTC Investissement 0 € 0...

Projets Agro-Environnementaux et Climatiques – Présentation des plans de financement des demandes complémentaires dont le principe a été délibéré le 10 juillet 2023

Date de parution : le vendredi 06 octobre 2023
Délibération n°2023-11-09 Rapport : La Présidente expose, En septembre 2022, le Syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales...

Projet Agro Environnemental et Climatique des Baronnies provençales drômoises : Animation 2024

Date de parution : le vendredi 06 octobre 2023
Délibération n°2023-11-10 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 Fonctionnement 940,33 € 29 295,90 € Investissement 0€ 0€ Coût global...

Présentation du référentiel évènement et de l’Appel à Manifestation d’Intérêt « évènements Parc »

Date de parution : le vendredi 06 octobre 2023
Délibération n°2023-11-11 Délibération sans impact financier direct Rapport : La Présidente expose, De nombreux porteurs de projets sollicitent le syndicat...

Ouverture du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) aux adjoints territoriaux de la filière culturelle et de la filière animation (suite au retour du CST)

Date de parution : le vendredi 06 octobre 2023
Délibération n°2023-11-02 Rapport : La Présidente expose, La présente délibération vient modifier la délibération n°2023-08-03, en date du 10 juillet...

Désignation de délégués au Comité de Programmation 2023-2027 du GAL Sisteronais Buëch

Date de parution : le vendredi 06 octobre 2023
Délibération n°2023-11-01 Rapport : La Présidente expose, La communauté de communes du Sisteronais-Buëch porte le Groupe d’Action Locale (GAL) Sisteronais-Buëch...

Réhabilitation d’un hangar agricole pour la valorisation de la production maraichère à Eourres – Création d’un poste de vacataire

Date de parution : le vendredi 06 octobre 2023
Délibération n°2023-11-03 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 Fonctionnement 3 024,83 € 5 041,40 € Investissement 0 € 0 € Coût...

Espace valléen 2021-2027 – Gestion de la fréquentation touristique

Date de parution : le vendredi 06 octobre 2023
Délibération n°2023-11-04 Montant des dépenses PnrBP 2024 2025 Fonctionnement 83 300€ 85 150€ Investissement 45 000€ 36 000€ Coût global prévisionnel...
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