Délibérations 1786 résultats

De  
  à  
Réinitialiser

Ouverture du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) aux adjoints territoriaux de la filière culturelle et de la filière animation.

Date de parution : le lundi 10 juillet 2023
Délibération n°2023-08-03 Rapport : La Présidente expose, Par délibération n° 2016-01-13, le Comité Syndical a instauré un régime indemnitaire pour...

Signature du manifeste de préservation des Gorges du Toulourenc

Date de parution : le lundi 10 juillet 2023
Délibération n°2023-08-14 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Comme depuis 2021, le syndicat mixte du Parc naturel...

Programme LEADER Drôme Entre Rhône et Montagnes 2023-2027 – Animation 2023-2024

Date de parution : le lundi 10 juillet 2023
Délibération n°2023-08-04 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 Fonctionnement 120 170,14 € 305 659,59 € Investissement 0 € 0 €...

Séminaire POPSU – Prise en charge de frais d’intervenants

Date de parution : le lundi 10 juillet 2023
Délibération n°2023-08-15 Montant des dépenses PnrBP 2023 Fonctionnement Montant estimé à 4 600 €, intégré au budget de l’opération POPSU...

Programme LEADER Drôme Entre Rhône et Montagnes 2023-2027 – Dispositif ressources humaines

Date de parution : le lundi 10 juillet 2023
Délibération n°2023-08-05 Montant des dépenses PnrBP (Coût global du programme) 2023 2024 Fonctionnement 120 170,14 € 305 659,59 € Investissement...

Procès-Verbal du Comité syndical du 10 juillet 2023

Date de parution : le lundi 10 juillet 2023

Programme LEADER Drôme Entre Rhône et Montagnes 2023-2027 – Ligne de trésorerie

Date de parution : le lundi 10 juillet 2023
Délibération n°2023-08-06 Montant des dépenses PnrBP 2023 2024 Fonctionnement 120 170,14 € 305 659,59 € Investissement 0 € 0 €...

Procès-Verbal du Bureau syndical du 25 mai 2023

Date de parution : le jeudi 01 juin 2023

Attribution de la marque « Valeurs Parc naturel régional » – Hébergement/Restauration & Plantes à parfum aromatiques et médicinales (PPAM) 2023

Date de parution : le jeudi 25 mai 2023
Délibération n°2023-07-05 Montant des dépenses PnrBP 2023 Fonctionnement 1 350€ Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 1 350€ 600€...

Eté culturel – programme de résidences territoriales PACA

Date de parution : le jeudi 25 mai 2023
Délibération n°2023-07-06 Montant des dépenses PnrBP 2023 Fonctionnement 8 020 € Investissement 0 € Coût global prévisionnel Dépenses Recettes 8 020...

Gestion intégrée des risques naturels (GIRN) 2024-2026 – Budget prévisionnel et plan de financement

Date de parution : le jeudi 25 mai 2023
Délibération n°2023-07-07 Montant des dépenses PnrBP 2024 2025 2026 Fonctionnement 88 541,01 € 81 522,67 € 65 402,67 € Investissement 0 €...

Espace valléen 2021-2027 – Requalification et mise en valeur des cols du Massif des Baronnies provençales – Choix des prestataires

Date de parution : le jeudi 25 mai 2023
Délibération n°2023-07-08 Rapport : La Présidente expose, Le projet de valorisation des cols du massif des Baronnies est une opération...
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×