Délibérations 1829 résultats

De  
  à  
Réinitialiser

Election de 6 membres au Bureau

Date de parution : le mercredi 02 juin 2010
Conformément à l’article 10 des statuts du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales, le SMBP est administré par un Bureau...

Soutien technique à la commune de Rochebrune pour la réalisation d’une Zone de Protection du Patrimoine Urbain, Architectural et Paysager (ZPPAUP)

Date de parution : le mercredi 02 juin 2010
La commune de Rochebrune, dans le canton de Buis-les-Baronnies, a décidé de créer une Zone de Protection du Patrimoine...

Election de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)

Date de parution : le mercredi 02 juin 2010
Le Président rappelle aux membres du Comité Syndical que la Commission d’Appel d’Offres est composée du Président du Comité...

subvention au Syndicat Mixte de l’Ecole de Musique des Pays du Buëch pour la création d’un atelier musical à Rosans

Date de parution : le mercredi 02 juin 2010
Le Syndicat Mixte de l’Ecole de Musique des Pays du Buëch (SMEMPAB) a été créé en mars 2003. Il...

Election de 2 membres à la commission  » personnel et administration générale « 

Date de parution : le mercredi 02 juin 2010
La commission  » personnel et administration générale  » est composée d’un Président et de 7 autres membres élus parmi...

Vote du Compte Administratif, approbation du Compte de Gestion 2009 et affectation des résultats 2009

Date de parution : le mercredi 02 juin 2010
1) Hervé RASCLARD, Président, présente le Compte Administratif 2009 du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales puis sort de la...

Election de 2 Vice-présidents

Date de parution : le mercredi 02 juin 2010
Le Président rappelle aux membres du Comité Syndical que, par sa délibération N° 6-2008, le Comité Syndical avait élu...

subvention à la Commune de Verclause pour ENS Montrond

Date de parution : le mercredi 02 juin 2010
Le Président informe le Comité Syndical que par délibération du 24 mars 2010 le conseil municipal de la Commune...

Compte Administratif 2009

Date de parution : le mercredi 02 juin 2010

Subvention à la Fédération Départementale des Chasseurs de la Drôme (FDC 26) pour le 1er volet d’une étude des retombées économiques de la chasse dans les Baronnies Provençales

Date de parution : le mercredi 02 juin 2010
Le Président expose : Les Fédérations Départementales des Chasseurs des Hautes-Alpes et de la Drôme, dans le cadre de...

Lancement plan d’approvisionnement territorial (bois énergie)

Date de parution : le mercredi 02 juin 2010
Vu la délibération n°32-2009 – PAT Bois Energie du Bureau Syndical du 23 octobre 2009, Dans le cadre du...

Adhésion à l’ADEM – désignation d’un délégué

Date de parution : le mercredi 02 juin 2010
L’Association Départementale d’Economie Montagnarde (ADEM) sur la Drôme est un partenaire technique majeur du Syndicat Mixte pour les questions...
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×