Annonce légale

Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021

Délibération n° 2021-02-02 Le Comité Syndical, Vu   le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L 1612-1...
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Adhésion de la communauté de communes Vaison Ventoux au syndicat mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales

Délibération n° 2021-02-01 Rapport Le Président expose que la communauté de communes Vaison Ventoux a sollicité par délibération du...
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Mission forêt – Ouverture de poste pour accroissement temporaire d’activité

Délibération n° 2021-01-04 Rapport  Le Président expose Le Président propose l’ouverture d’un poste pour accroissement temporaire d’activité, à temps...
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Outils de communication pour le Parc naturel régional des Baronnies provençales – Accord cadre multi attributaires de fournitures et services – Modification n°1

Délibération n° 2021-01-03 Rapport Le Président expose, Au vu des besoins globaux et des seuils de procédure de la...
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Programme chemins faisant 2020-2021 – Choix de l’équipe artistique et de la chercheuse

Délibération n° 2021-01-02 Rapport Le Président expose, En 2020-2021, il a été proposé de mettre en place une recherche-création...
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Désignation des Président(e)s des Commissions thématiques – modification pour la commission éducation au territoire et à l’environnement

Délibération n° 2021-01-01 Rapport : Le Président expose que lors du bureau du 23 octobre 2020, les Présidents de commission...
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Élaboration d’une feuille de route opérationnelle pour la période 2021-2024

Vu le décret n° 2015-56 du 26 janvier 2015 portant classement du parc naturel régional des Baronnies provençales Vu...
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Gestion concertée pour la mise en valeur du foncier agricole, naturel et forestier sur deux sites pilotes des Baronnies provençales – demande de subvention FEADER

Vu la délibération du Bureau syndical n°2020-04-05 en date du 14 mai 2020 Le Président rappelle aux membres du...
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Inscription dans les commissions thématiques : dérogation à l’article 8 du règlement intérieur

Délibération n° 2020-09-09 Le Président expose, L’ensemble des délégués titulaires et suppléants du Comité syndical ont été invités à...
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Mission Loup – Avenant à la convention de mise à disposition d’un agent du Parc auprès de la fédération des Parcs naturels régionaux de France

Délibération n° 2020-09-08 Le Président expose, Par délibération n°2019-07-04 du 27 septembre 2019, le Parc naturel régional des Baronnies...
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