Annonce légale

Saisine du Conseil Scientifique, Ethique et Prospectif sur l’ouverture des réflexions en vue de la révision de la Charte et du travail sur le futur périmètre d’étude du Parc

Délibération n°2024-07-01 Délibération sans incidence financière Rapport : La Présidente expose, Le Parc a fait l’objet d’un décret de classement...
Annonce légale

Comptes Administratifs 2023 – budget principal et budget annexe

Le 14 juin 2024, les comptes administratifs 2023 du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales, incluant...
Annonce légale

Procès-Verbal du Comité syndical du 14 juin 2024

Annonce légale

Procès-Verbal du Bureau syndical du 21 mai 2024

Annonce légale

Affûts d’étoile – Création d’un « sentier de la nuit » – Acquisition d’œuvre artistique

Délibération n°2024-06-05 Montant des dépenses 2024 2025 Investissement HT 73 000 € 66 500 € Investissement TTC 87 600 € 79 800 €...
Annonce légale

Décision modificative n°1

Délibération n°2024-06-04 Rapport : La Présidente expose, Suite au vote du budget le 28 mars 2024, il y a lieu...
Annonce légale

Approbation des Comptes de Gestion, vote des Comptes Administratifs, affectation définitive des résultats 2023

Délibération n°2024-06-03 Rapport : La Présidente présente les Comptes de Gestion 2024 du budget principal ainsi que du budget annexe...
Annonce légale

Cadre des principes et engagements à intégrer dans la révision statutaire reportée au plus tard à l’automne 2024

Délibération n°2024-06-02 Rapport : La Présidente expose que le travail de révision statutaire a été engagé en juillet 2023 à...
Annonce légale

Désignation d’un représentant au Bureau par le collège des communes

Délibération n°2024-06-01 Délibération sans incidence financière  Rapport : La Présidente donne lecture de l’article 15 des statuts du Syndicat Mixte...
Annonce légale

Plénière du Conseil Scientifique le 31 mai 2024 – Remboursement de frais de déplacement d’Estelle LEFRANCOIS (doctorante)

Délibération n°2024-05-08 Montant des dépenses PnrBP 2024 Fonctionnement Maximum 350 € (intégrés au budget du CSEP 2024) Investissement 0...
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×