Plan Pastoral de Territoire des Baronnies Provençales
Préambule Vu la délibération de la Région Rhône-Alpes de novembre 2006 concernant la mise en valeur des Grands Ensembles...
Choix du prestataire pour la réalisation du Plan Pastoral de territoire
– Rappel de l’offre : Dans le cadre de la délibération du bureau du 25 juin 2008, il a...
Convention avec les CAUE Drôme et Hautes-Alpes
Le SMBP a pour mission, dans son projet de Charte, de prendre en compte la préservation, la mise en...
Décision Modificative n° 1 – crédits Leader+
Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents ou représentés le comité syndical approuve les augmentations de...
Décision Modificative n° 2 – Charges de personnel
Après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents ou représentés le comité syndical approuve les transferts de...
D.O.B.
Le comité syndical s’est réuni afin de débattre des orientations budgétaires pour l’année 2009.
Approbation du règlement intérieur
Suite au renouvellement intégral du Comité Syndical, conformément à l’article L.2121-8 du CGCT (Code Général des Collectivités Territoriales), ce...
Convention Cadre CDG26
Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Drôme (CDG26), en application de la loi n°...
Coordination, gestion et évaluation du programme LEADER+ GAL des Préalpes Provençales – dernier trimestre 2007 – année 2008
1. Coordination et gestion du Programme LEADER+ GAL des Préalpes Provençales – Dernier trimestre 2007, année 2008 Le Président...
Création d’une régie d’avance « carburant »
Le Syndicat Mixte des Baronnies Provençales possède deux véhicules. Jusqu’à présent, l’achat de carburant ce fait par l’utilisation de...