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Prise en charge des coûts d’inscriptions et d’hébergement aux congrès des Pnr du 30 septembre au 2 octobre 2009, dans le Pnr de Chartreuse

Chaque année la Fédération des Pnr organise le Congrès des Pnr. En 2009 c’est le Pnr de Chartreuse qui...
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Engagement du Plan d’Approvisionnement Territorial des Baronnies Provençales. Participation au programme 1000 chaufferies – acte de candidature

Le Président rappelle aux membres du Bureau que, dans le cadre du programme ASTER Bois, une action permettant de...
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Extension des locaux – avenants aux contrats afférents

Le Président expose aux membres du Bureau que, suite à l’extension des locaux du Syndicat Mixte des Baronnies Provençales,...
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Prise en charge des frais des intervenants extérieurs

Le Président informe les membres du Bureau que, dans le cadre de la foire aux fruits anciens du 31...
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Convention fixant les modalités de déploiement du Système d’Information Territorialisé sur le réseau des Parcs de Rhône-Alpes

Le Parc naturel régional de Chartreuse a passé un appel d’offres en juin 2009 conduisant à l’acquisition d’une application...
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Durée d’amortissement des immobilisations – acquisitions 2009

Le Président informe les membres du Bureau que, conformément à la réglementation en vigueur, l’assemblée doit délibérer sur la...
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Remplacement de la régie « Carburant » par une régie « Remboursement de frais »

Le Président rappelle aux membres du Bureau qu’il avait été instauré une régie d’avances pour l’achat de carburant des...
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Versement d’acomptes à Envol Informatique – avenant au marché

Le Président informe les membres du Bureau qu’un marché a été signé avec Envol Informatique pour la réalisation d’une...
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Action  » Les Ambassadeurs « 

En 2009, le Syndicat Mixte des Baronnies Provençales a mené une action en direction des Accueils de Loisirs Sans...
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Avenant au contrat de location des locaux

Le Président informe les membres du bureau que les travaux d’extension des locaux sont en cours. A leur achèvement,...
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