Indemnité de conseil au Comptable du Trésor
Le Président explique au Bureau que la Trésorerie de Nyons a été choisie pour la gestion et la comptabilité...
Mise à disposition d’Alexandra TERTULLIEN au Pays Une Autre Provence
La candidature du Pays Une Autre Provence au programme Leader 2007-2013 a été retenue par le Comité de sélection...
Vote du budget primitif 2009
Application des dispositions de l’article 1er de la loi de finances rectificative pour 2009, codifiées à l’article L. 1615-6 du code général des collectivités territoriales, pour le versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalis
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 1615-6, Le dispositif du plan de relance...
Etude d’opportunité de la création d’un centre de télétravail et de télé services
Le milieu rural particulièrement pénalisé par la disparition et l’éloignement des services publics cherche des alternatives pour expérimenter des...
Mission d’assistance à l’élaboration du plan de Parc – demande de subventions
La charte du parc doit déterminer pour le territoire du parc les orientations de protection, de mise en valeur...
Ouverture d’un poste pour surcroît de travail
Le Président expose au comité syndical que : VU la loi 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits...
Participation financière à l’aménagement des locaux du SMBP
Le Syndicat Mixte des Baronnies Provençales loue ces locaux à la Mairie de Sahune. Il a été prévu au...
Révision du Loyer
Le Syndicat Mixte des Baronnies Provençales loue ces locaux à la Mairie de Sahune depuis le 1er octobre 2007....
Ouverture d’une ligne de trésorerie
En tant que gestionnaire du GAL des Préalpes Provençales, le Syndicat Mixte des Baronnies Provençales, à la suite du...